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Cote : J 57Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Administration et justice…
…justice…
…chambre de justice de Guyenne…
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Cote : 3 U 3/210-329Période : 1799 - 1974Extrait de la notice :
…Actes de justice…
…justice…
…justice civile…
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Cote : 37 J 296Période : 1651 - 1661Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Justice de Faux.…
…justice…
…Bergues contre l'usurpation des justices de Faux par le duc de Bouillon (s. d.), requête pour la justice…
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Cote : 3 U 3/1-5Période : 1799 - 1974Extrait de la notice :
…Organisation de la justice…
…justice…
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Cote : 9M2 33Période : 1934 - 1950Extrait de la notice :
…Justice : recours en grâce, personnel, assistance judiciaire et justice de paix.…
…Justice…
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Cote : 1019W 89Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…Palais de justice d'Albertville, travaux.…
…Justice…
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Cote : 1019W 84Période : 1940 - 1979Extrait de la notice :
…Palais de justice de Chambéry, travaux.…
…Justice…
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Cote : 1019W 87Période : 1940 - 1979Extrait de la notice :
…Palais de justice de Chambéry, travaux.…
…Justice…
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Cote : 1019W 263Période : 1940 - 1979Extrait de la notice :
…Palais de justice de Chambéry, travaux.…
…Justice…
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Cote : 1019W 86Période : 1940 - 1979Extrait de la notice :
…Palais de justice de Chambéry, travaux.…
…Justice…
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