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Cote : J 57Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Administration et justice…
…justice…
…chambre de justice de Guyenne…
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Cote : 37 J 296Période : 1651 - 1661Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Justice de Faux.…
…justice…
…Bergues contre l'usurpation des justices de Faux par le duc de Bouillon (s. d.), requête pour la justice…
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Cote : 2 U 1-65Période : 1799 - 1812Extrait de la notice :
…Tribunal criminel devenu Cour de justice criminelle…
…justice…
…Cour de justice crimiel (Périgueux)…
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Cote : 11 U 1-12Période : 1801 - 1813Extrait de la notice :
…Tribunal criminel spécial devenu cours de justice criminelle spéciale…
…justice…
…Tribunal criminel spécial devenu cours de justice criminelle spéciale…
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Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Droit(s) et justice à Mayotte à l’époque coloniale (1841-1946)…
…Justice…
…justice pour les Européens, les travailleurs engagés et justice, le régime de l’indigénat, le droit…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 28 septembre 2022Extrait de la notice :
…Justice en Roussillon. Autour du Conseil souverain…
…Justice…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Cote : 5 U 1-11Période : 1802 - 1879Extrait de la notice :
…Instructions et circulaires du Ministère de la Justice et du Procureur général de Bordeaux.…
…justice…
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Cote : 4 U 414Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Appel de justice de Paix. Revendication de servitude. Partage. Rectification d'actes d'état-civil.…
…justice…
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Cote : 4 U 411Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Appel de justice de Paix. Demande en séparation de corps et demande en divorce. Paiement de somme.…
…justice…
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Cote : 1 U 52Période : 1909 - 1939Extrait de la notice :
…Justice de Paix de Montignac : correspondance diverse (1935-1938).…
…justice…