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Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours…
…date des parlement du royaume de France, et de faire découvrir au grand public l'ancien palais de justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…La justice à Lyon d'un palais à l'autre, XVIIe-XXe siècle…
…Une publication soutenue par les Archives départementales du Rhône, 1995, 263 pages Le Palais de Justice…
…Il représente la force de la Loi, fondement de toute société organisée, et l'autorité de la Justice,…
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon -
Cote : 92 J 41Période : 1575 - 1996Fonds : Fonds RENAUDExtrait de la notice :
…"Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur n° 2 (photographies, notes, photocopies de coupures…
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Cote : 92 J 42Période : 1575 - 1996Fonds : Fonds RENAUDExtrait de la notice :
…"Nièvre - Justice", affaires criminelles : classeur n° 3 (photographies, notes, coupures de presse, photocopies…
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Cote : 1 L 441Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 1 L 443Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice…
…citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice…
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Cote : 1 L 449Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces…
…justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de…
…témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice…
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Cote : 4 L 17-1Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
….) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts…
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Cote : 5 L 63Période : 1790 - 1791Autorités indexées
…Justice…
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Cote : 6 L 29Autorités indexées
…Justice…