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Date de modification : 19 mai 2022Extrait de la notice :
…La Justice dans le Nord. Trois siècles d'Histoire (1667-1967)…
…Son oeuvre sera durable : elle reste à la base de notre justice moderne.…
…La Révolution de 1789 anéantit la justice d'Ancien Régime et jette les bases d'une nouvelle organisation…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Fonds : 8B - Bailliage et vicomté d'AugeExtrait de la notice :
…Justice…
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Fonds : 8B - Bailliage et vicomté d'AugeExtrait de la notice :
…Justice civile…
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Période : 1799 - 1961Extrait de la notice :
…Cour de Justice…
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Période : 1799 - 1961Extrait de la notice :
…Justice de paix…
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Fonds : 8B - Bailliage et vicomté d'AugeExtrait de la notice :
…Justice non contentieuse…
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Période : 1799 - 1961Extrait de la notice :
…(dossiers de demandes d'autorisation de justice)…
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Cote : 3137W/57-3137W/58Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Justice de paix d'Orbec…
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Cote : 3U/2/45Période : 1812 - 1905Extrait de la notice :
…rification de mémoires de frais (quelques bordereaux,<br> 1846-1847) ; bordereaux des frais de justice…
…Frais de justice criminelle…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…Armentières est constituée de l’ensemble des documents relatifs à la police, l’hygiène publique et la justice…
…Police, hygiène publique, justice…