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Cote : PH/T/0238Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
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Période : 1675 - 1790Extrait de la notice :
…Justice et police…
…Justice…
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Cote : C 5898Période : 1786 - 1790Extrait de la notice :
…Justice et police.…
…Justice…
…les rouliers (1786), la réduction des offices au parlement de Toulouse (1788), l'organisation de la justice…
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Période : 1563 - 1791Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Frais de justice…
…Justice…
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Période : 1563 - 1791Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Frais de justice…
…Justice…
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Période : 1629 - 1789Extrait de la notice :
…Police et justice…
…Justice…
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Cote : F/DELTA/0819/59Période : 1915 - 1922Extrait de la notice :
…Justice. [1916 - 1918]…
…Justice…
…Ces dossiers rassemblent les coupures (presse russe essentiellement) concernant la Justice du point de…
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Cote : 18 Z 50-72Période : 1953 - 1979Fonds : Fonds "Le Bigot".Extrait de la notice :
…Justice…
…justice…
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Période : 1675 - 1790Extrait de la notice :
…Justice…
…Justice…
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