Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Date de modification : 13 octobre 2022Extrait de la notice :
…Il traite à la fois de l'histoire de la police, de la justice ou de l'administration pénitentiaire.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Date de modification : 28 juin 2021Extrait de la notice :
…Droit(s) et justice à Mayotte à l’époque coloniale (1841-1946)…
…justice pour les Européens, les travailleurs engagés et justice, le régime de l’indigénat, le droit…
…Spécificités du droit et de la justice en situation coloniale Les travailleurs engagés et la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de Mayotte -
Date de modification : 29 juin 2021Extrait de la notice :
…Le roi, « source de toute justice et fontaine de justice », ne délègue-t-il pas son pouvoir à ses grands…
…Les magistrats se feront tout naturellement représenter porteurs des attributs royaux de la justice qui…
…succédés à la tête des juridictions parisiennes depuis la réorganisation de l’administration de la Justice…
Lieu de conservation : Archives de Paris -
Période : 1600 - 1970Extrait de la notice :
…Justice…
-
Cote : 1717 WPériode : 1880 - 1993Extrait de la notice :
…Justice de paix de Terrasson : registres (1931-1972).…
…Justice de paix de Vergt : minutes (civil), dossiers (civil), plumitif (1930-1968).…
…Justice de paix de Périgueux : registre (1951-1989), minutes (civil), dossiers (civil).…
-
Cote : 1717 WPériode : 1880 - 1993Extrait de la notice :
…Justice de paix de Terrasson : registres (1931-1972).…
…Justice de paix de Vergt : minutes (civil), dossiers (civil), plumitif (1930-1968).…
…Justice de paix de Périgueux : registre (1951-1989), minutes (civil), dossiers (civil).…
-
Cote : J 57Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…sénéchaussées, juridictions, péages, coutumes, offices, maires et consuls de Périgueux, chambre de justice…
…Administration et justice…
-
Cote : 37 J 296Période : 1651 - 1661Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Bergues contre l'usurpation des justices de Faux par le duc de Bouillon (s. d.), requête pour la justice…
…Justice de Faux.…
-
Cote : VR 571Période : 1859 - 1945Extrait de la notice :
…Palais de justice.…
-
Période : 1600 - 1970Extrait de la notice :
…Palais de justice et tribunaux parisiens…