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Cote : J 57Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Administration et justice…
…justice…
…chambre de justice de Guyenne…
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Cote : 37 J 296Période : 1651 - 1661Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Justice de Faux.…
…justice…
…Bergues contre l'usurpation des justices de Faux par le duc de Bouillon (s. d.), requête pour la justice…
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Cote : 2 U 1-65Période : 1799 - 1812Extrait de la notice :
…Tribunal criminel devenu Cour de justice criminelle…
…justice…
…Cour de justice crimiel (Périgueux)…
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Cote : 11 U 1-12Période : 1801 - 1813Extrait de la notice :
…Tribunal criminel spécial devenu cours de justice criminelle spéciale…
…justice…
…Tribunal criminel spécial devenu cours de justice criminelle spéciale…
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Cote : Page 89Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…« Plan pour réformer la justice, que le roy de Prusse a dressé par ses propres…
…Justice…
…Plan pour réformer la justice…
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Cote : 3FPM0081Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Analyse d'un mémoire présenté à Louis XVI sur la réforme de la justice, et examen…
…Justice…
…Mémoire présenté à Louis XVI sur la réforme de la justice…
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Cote : 5 U 1-11Période : 1802 - 1879Extrait de la notice :
…Instructions et circulaires du Ministère de la Justice et du Procureur général de Bordeaux.…
…justice…
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Cote : 4 U 414Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Appel de justice de Paix. Revendication de servitude. Partage. Rectification d'actes d'état-civil.…
…justice…
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Cote : 4 U 411Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Appel de justice de Paix. Demande en séparation de corps et demande en divorce. Paiement de somme.…
…justice…
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Cote : 1 U 52Période : 1909 - 1939Extrait de la notice :
…Justice de Paix de Montignac : correspondance diverse (1935-1938).…
…justice…