Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 37 J 296Période : 1651 - 1661Fonds : Fonds de Maillard-LarmandieExtrait de la notice :
…Justice de Faux.…
…justice…
…Justice de Faux.…
-
Cote : J 57Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Administration et justice…
…justice…
…Administration et justice…
-
Cote : 2 U 1-65Période : 1799 - 1812Extrait de la notice :
…Tribunal criminel devenu Cour de justice criminelle…
…justice…
…Cour de justice crimiel (Périgueux)…
-
Cote : 11 U 1-12Période : 1801 - 1813Extrait de la notice :
…Tribunal criminel spécial devenu cours de justice criminelle spéciale…
…justice…
…Tribunal criminel spécial devenu cours de justice criminelle spéciale…
-
Cote : 1080 W 29Période : 1979 - 1979Fonds : 1080WExtrait de la notice :
…Notes et circulaires reçues du ministère de la justice avec table chronologique manuscrite…
…JUSTICE…
…Notes et circulaires reçues du ministère de la justice avec table chronologique manuscrite…
-
Cote : 5 U 1-11Période : 1802 - 1879Extrait de la notice :
…Instructions et circulaires du Ministère de la Justice et du Procureur général de Bordeaux.…
…justice…
…Instructions et circulaires du Ministère de la Justice et du Procureur général de Bordeaux.…
-
Cote : 1080 W 27Période : 1978 - 1978Fonds : 1080WExtrait de la notice :
…Notes et circulaires reçues du ministère de la justice avec table chronologique manuscrite (janvier-mars…
…JUSTICE…
…Notes et circulaires reçues du ministère de la justice avec table chronologique manuscrite (janvier-mars…
-
Cote : 1080 W 28Période : 1978 - 1978Fonds : 1080WExtrait de la notice :
…Notes et circulaires reçues du ministère de la justice avec table chronologique manuscrite (juillet-septembre…
…JUSTICE…
…Notes et circulaires reçues du ministère de la justice avec table chronologique manuscrite (juillet-septembre…
-
Cote : 4 U 414Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Appel de justice de Paix. Revendication de servitude. Partage. Rectification d'actes d'état-civil.…
…justice…
…Appel de justice de Paix. Revendication de servitude. Partage. Rectification d'actes d'état-civil.…
-
Cote : 4 U 411Période : 1916 - 1916Extrait de la notice :
…Appel de justice de Paix. Demande en séparation de corps et demande en divorce. Paiement de somme.…
…justice…
…Appel de justice de Paix. Demande en séparation de corps et demande en divorce. Paiement de somme.…