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Date de modification : 8 décembre 2022Extrait de la notice :
…méthodique, mais aussi très vivant, cet ouvrage nous permet de comprendre le fonctionnement complexe de la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Cinq siècles de justice à Toulouse…
…sous la Révolution [par Michel TAILLEFER] La justice à Toulouse aux XIXe et XXe siècles [par Jacques…
…Jean-François KRIEGK] Le parlement aux XVe et XVIe siècles [par Jean-Louis GAZZANIGA] Parlements et justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne -
Date de modification : 9 mars 2023Extrait de la notice :
…Table des matières : Chronologie L’organisation de la justice à Toulouse sous l’Ancien Régime Le procès…
…départementales de la Haute-Garonne a voulu mettre à disposition des sources éclairantes pour l’étude de la justice…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Garonne -
Période : 1925 - 1932Extrait de la notice :
…Décisions de justice…
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Cote : F/DELTA/2070/1Période : 1925 - 1932Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1925 - 1932Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1925 - 1932Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1925 - 1932Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1925 - 1932Autorités indexées
…Justice…
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Période : 1925 - 1932Autorités indexées
…Justice…
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