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Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…Rendre la justice en Dauphiné de 1453 à 2003…
…Conseil delphinal en parlement, soit le troisième en date des parlement du royaume de France, et de faire découvrir au grand public l'ancien palais de justice…
…Ces découvertes rendent possible une lecture nouvelle de l'activité de la justice de 1453 à nos jours, en centrant le parcours de l'exposition sur l'organisation…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Isère -
Cote : GP x 364Période : 1610 - 1610Fonds : Collection de portraitsExtrait de la notice :
…justice…
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Cote : GP x 365Période : 1610 - 1610Fonds : Collection de portraitsExtrait de la notice :
…justice…
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Cote : 27 S 553Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Palais de Justice…
…Auxerre, Palais de justice d' (Yonne, France)…
…Palais de Justice…
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Cote : Feudiste 234 n° 1, 234 n° 3 à 234 n° 7Extrait de la notice :
…Commissions des conseillers du présidial d’Auxerre exerçant la justice sur le fait des aides, tailles et autres impositions.…
…Commissions des conseillers du présidial d’Auxerre exerçant la justice sur le fait des aides, tailles et autres impositions.…
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Cote : Feudiste 9 n° 13Période : 1498 - 1498Extrait de la notice :
…Permission accordée par les généraux conseillers sur le fait de la justice des aides aux habitants d'Auxerre de faire poser une serrure au grenier à sel…
…d'Auxerre et d'y avoir un commis pour recevoir les deniers de la vente du sel : ordonnance des généraux conseillers sur le fait de la justice des aides…
…général conseiller sur le fait de la justice des aides…
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Cote : 27 S 550Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Palais de Justice…
…Auxerre, Palais de justice d' (Yonne, France)…
…Palais de Justice…
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Cote : 27 S 554Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Palais de Justice Paul Boivin…
…Auxerre, Palais de justice d' (Yonne, France)…
…Palais de Justice Paul Boivin…
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Cote : 27 S 555Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Le Palais de Justice Toulot Auxerre…
…Auxerre, Palais de justice d' (Yonne, France)…
…Le Palais de Justice Toulot Auxerre…
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Cote : 3 S 346Période : 1886 - 1886Fonds : Fonds Paul Bert n° 2Extrait de la notice :
…Extrait du journal "La Justice".…
…La Justice (périodique)…
…Extrait du journal "La Justice".…
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Cote : Feudiste 230 n° 1 à 230 n° 3Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…Requêtes du maire, des échevins et habitants d’Auxerre aux conseillers au bailliage et siège présidial d’Auxerre exerçant la justice sur le fait des aides…
…Requêtes du maire, des échevins et habitants d’Auxerre aux conseillers au bailliage et siège présidial d’Auxerre exerçant la justice sur le fait des aides…
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Cote : 27 S 552Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Le Palais de Justice Toulot ND Phot Auxerre…
…Auxerre, Palais de justice d' (Yonne, France)…
…Le Palais de Justice Toulot ND Phot Auxerre…
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Cote : 27 S 559Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Le Palais de Justice Toulot ND Phot Auxerre…
…Auxerre, Palais de justice d' (Yonne, France)…
…Le Palais de Justice Toulot ND Phot Auxerre…
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Cote : Feudiste 78 n° 5 à 78 n° 7Période : 1735 - 1735Extrait de la notice :
…Réception de Jacques Delachaux en l’office de premier huissier audiencier du bureau des commissaires exerçant la justice sur le fait des aides et tailles…
…Bureau des commissaires exerçant la justice sur le fait des aides et tailles d'Auxerre et de l'hôtel de ville d'Auxerre…
…Réception de Jacques Delachaux en l’office de premier huissier audiencier du bureau des commissaires exerçant la justice sur le fait des aides et tailles…
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Cote : 27 S 551Période : 1871 - 1930Extrait de la notice :
…Palais de Justice et Statue Alexandre Marie Lévy Auxerre…
…Auxerre, Palais de justice d' (Yonne, France)…
…Palais de Justice et Statue Alexandre Marie Lévy Auxerre…
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Cote : 80J71Période : 1791 - 1793Extrait de la notice :
…second livre a été réutilisé au verso a posteriori par son fils Joseph-Barthélémy-Dominique Charvet comme document préparatoire pour une requête devant la justice…
…second livre a été réutilisé au verso a posteriori par son fils Joseph-Barthélémy-Dominique Charvet comme document préparatoire pour une requête devant la justice…
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Cote : 296J9Période : 1920 - 1940Fonds : Fonds Joseph FlandrinExtrait de la notice :
…. - Paix (rue de la) ; Palais (rue du) ; Palais de Justice (Palais de Justice et passage du) ; Paroisses ; Pasteur (rue) [ancienne rue des Prêtres] ;…
…. - Paix (rue de la) ; Palais (rue du) ; Palais de Justice (Palais de Justice et passage du) ; Paroisses ; Pasteur (rue) [ancienne rue des Prêtres] ;…
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Période : 1857 - 1857Extrait de la notice :
…État général des rues et places de la ville d'Auxerre : rue du Palais-de-Justice (9e feuille du plan de détail)…
…Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Palais-de-Justice…
…État général des rues et places de la ville d'Auxerre : rue du Palais-de-Justice (9e feuille du plan de détail)…
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Cote : Feudiste 35 n° 14Extrait de la notice :
…droits de jauge et de courtage dans la ville et le comté d'Auxerre : copie d'une sentence des gens du bailliage et siège présidial d'Auxerre exerçant la justice…
…droits de jauge et de courtage dans la ville et le comté d'Auxerre : copie d'une sentence des gens du bailliage et siège présidial d'Auxerre exerçant la justice…
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Cote : 3 S 30Période : 1801 - 1830Fonds : Fonds Paul Bert n° 2Extrait de la notice :
…Expériences physiologiques - Rendons justice à Paul Bert. [1901?]…
…Expériences physiologiques - Rendons justice à Paul Bert. [1901?]…
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Cote : Feudiste 234 n° 1 à 234 n° 7Extrait de la notice :
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper">Département de la taille et des impositions par les conseillers du présidial d’Auxerre exerçant la justice…
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper">Département de la taille et des impositions par les conseillers du présidial d’Auxerre exerçant la justice…
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Cote : 78J442Période : 1930 - 1967Extrait de la notice :
…Poids et Mesures, Contributions directes et indirectes, Cadastre, Justice de paix et tribunaux, administration militaire, Postes télégraphes et téléphones…
…Poids et Mesures, Contributions directes et indirectes, Cadastre, Justice de paix et tribunaux, administration militaire, Postes télégraphes et téléphones…