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Cote : 20050529/1-20050529/10Période : 1975 - 2003Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-6 : réseau national des données de l’eau : comptes rendus de groupe de travail, études, 1975-2003 Art 7-9 : banques de données : présentation…
…Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Mise en place et suivi du réseau national des données sur l’eau (RNDE).…
…Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Mise en place et suivi du réseau national des données sur l’eau (RNDE) (1975-2003).…
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Cote : 19960334/1-19960334/61Période : 1983 - 1995Extrait de la notice :
…Art 4-27 : Eau : Comité national de l’eau, agences de l’eau, distribution d’eau, eaux de baignade, association, assainissement, pollution, rivières et…
…Agriculture et forêts, paysages, parcs nationaux et naturels régionaux, 1992-1995 Art 38-61 : Dossiers sur les thèmes de l’eau et de l’agriculture (classement…
…Loire (cours d'eau)…
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Cote : 20150740/1-20150740/39Période : 1995 - 2008Extrait de la notice :
…Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Débat national sur la politique de l'eau et actions internationales.…
…Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Débat national sur la politique de l'eau et actions internationales (1995-2008).…
…Direction de l'eau…
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Cote : 19920075/1-19920075/13Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…Art 1-3 : Comité national de l'eau : Composition, procès-verbaux, 1964-1978. Art 4-7 : Comités techniques de l'eau.…
…Art 5-12 : Commission de l'eau : Procès-verbaux, projets de loi, rapport, 1959-1966.…
…Art 13 : Comité consultatif interdépartemental pour l'étude de l'eau : Généralités, procès-verbaux, 1962-1966.…
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Cote : 19850224/1-19850224/34Période : 1834 - 1981Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-34 : Concession de prises d’eau pour irrigation ou hydro-électricité : Dossiers classés par région et département, 1834-1981…
…eau…
…Sommaire Art 1-34 : Concession de prises d’eau pour irrigation ou hydro-électricité : Dossiers classés par région et département, 1834-1981…
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Cote : 19950536/1-19950536/24Période : 1968 - 1987Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-11 : Mission interministérielle de l’eau : Dossiers des réunions, 1968-1982. Art 12-20.…
…Environnement ; Direction de l'eau…
…Archives du service de l'eau (1968-1987).…
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Cote : 19960309/1-19960309/13Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Ce versement concerne principalement l'approvisionnement en eau des collectivités locales, les questions d'assainissement et de prix de l'eau et les régies…
…Gestion de l'eau (1970-1994)…
…Gestion de l'eau (1970-1994)…
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Cote : 20060019/1-20060019/88Période : 1783 - 2004Extrait de la notice :
…sous-directeur de la protection et de la gestion des eaux, 1999-2001 Art 9-10 : précontentieux avec la communauté européenne concernant la qualité de l’…
…Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, départements du Calvados et du Pas-de-Calais, 1783-1991 Art 47-51 : nivellement, cartographie et débits des cours d’…
…Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection et de gestion des eaux.…
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Cote : 20060156/1-20060156/36Période : 1949 - 2004Extrait de la notice :
…Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection des milieux marins et littoraux.…
…Ministère de l'Environnement ; direction de l'eau. Politique de protection des milieux marins et littoraux (1949-2004).…
…Bureau de la prévention et de la protection marine (direction de l'eau)…
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Cote : 20080048/1-20080048/27Période : 1967 - 1993Extrait de la notice :
…Politique de l’eau et prévention des pollutions maritimes…
…Politique de l’eau et prévention des pollutions maritimes (1967-1993)…
…eau…