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Cote : 1434W/100Période : 1997 - 1997Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.Extrait de la notice :
…CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997).…
…Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997).…
…MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997).…
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Cote : 2518W/1-23Période : 1998 - 2013Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.…
…AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.…
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Cote : 2137W/95Période : 1998 - 2003Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Eau Pollution par les Nitrates - 2.…
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Cote : 2137W/1-112Période : 1960 - 2009Extrait de la notice :
…Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.…
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Cote : 1434W/18Période : 1994 - 1994Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.Extrait de la notice :
…Réunions Eau (septembre à décembre 1994).…
…. - Deux ouvrages de captage d'eau, exécution : rejet de la demande faite par la société Golf 3000 pour…
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Cote : 2137W/112Période : 1960 - 2001Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité.…
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Cote : 2518W/16Période : 2006 - 2008Extrait de la notice :
…destinée à la consommation humaine, de traiter l'eau distribuée, d'exploiter le forage, au bénéfice…
…de Champagne sur BOIGNEVILLE et des servitudes y afférentes, autorisations de distribuer au public l'eau…
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Cote : 1434W/98Période : 1994 - 1996Fonds : INSTALLATIONS CLASSEES.Extrait de la notice :
…VIRY-CHATILLON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Usines d'eau potable, prélèvement d'eau en Seine : demande de renouvellement…
…Convention cadre entre Météo-France et la direction de l'eau (1994).…
…Assainissement de l'eau : dossier de la préfecture de Seine-et-Marne (1994-1996).…
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Cote : 2137W/52Période : 1998 - 2005Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Périmètres d'agglomération.…
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Cote : 2137W/77Période : 2004 - 2005Fonds : AMENAGEMENT DES EAUX.Extrait de la notice :
…Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser…