Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : MEROBERT. - Prélèvement d'eaux souterraines : déclaration de Jacques Martin. Protection des eaux souterraines. - Programme 1995...

Date : 1994 - 1994

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Titre :

MEROBERT. - Prélèvement d'eaux souterraines : déclaration de Jacques Martin. Protection des eaux souterraines. - Programme 1995 du service publice du BRGM : projet ; programme 1995 de protection des eaux souterraines. TIGERY. - Deux ouvrages de captage d'eau, exécution : rejet de la demande faite par la société Golf 3000 pour le compte de la société SNC Espace Villepècle. MORIGNY-CHAMPIGNY. - Juine, aménagement et entretien : requête de M. Dufresne de Saint-Léon. Réunions Eau (septembre à décembre 1994).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1434W/18

Inventaire d'archives :

INSTALLATIONS CLASSEES.

Informations sur le producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES

Lieux :

JUINE (COURS D EAU), MEROBERT, TIGERY, MORIGNY-CHAMPIGNY

Thèmes :

20e siècle, cours d'eau, eau potable, eau souterraine, environnement, installation classée

Type de document :

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