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Cote : 20080048/17-20080048/20Période : 1969 - 1993Extrait de la notice :
…Traitement de l’eau, assainissement…
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Cote : 20030457/21Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…: réunion interministérielle du 17/10/20 - Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau…
…Installation de l'instance nationale d'évaluation de la politique de préservation de la ressource en eau…
…transfrontières et des lacs internationaux ( Budapest, 21-23 septembre 1998 ) : négociation du protocole eau…
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Cote : 20030457/12-20030457/50Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…EAU…
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Cote : 19940191/62-19940191/94Période : 1951 - 1993Extrait de la notice :
…L'eau :…
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Cote : 19960334/4-19960334/27Période : 1985 - 1995Extrait de la notice :
…Eau.…
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Cote : 19840345/3Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…de l'eau, 1980.…
…Dossier sur l'eau de Versailles, mai 1979-juin 1980 : dossiers sur le cahier des charges de l'affermage…
…Eau…
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Cote : 19960309/6Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Tarifs de l'eau, 1973 Vente de l'eau, 1986 Prix de vente de l'eau, 1978 Prix de l'eau et de l'assainissement…
…, 1984 Blocage des prix de l'eau et de l'assainissement, 1982…
…Prix de l'eau…
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Cote : 19960334/11Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…services publics d'eau et d'assainissement et sur le suivi national du prix de l'eau, 10/93-01/95…
…par bassins hydrographique de l'office international de l'eau, 09/9' Prix de l'eau, 93-95 : brochure…
…" l'eau et vous ". 03/94. notes, coupures de presse et correspondance sur l'équilibre des budgets des…
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Cote : 19960334/12Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Eau potable, 94-95 : notes et correspondance sur les projets de décrets relatifs aux eaux destinées…
…l'environnement et la mise en place de l'action 21 de la CNUED, 03/94. rapport sur l'alimentation en eau…
…à la consommation humaine, aux normes pour l'eau potable, 01/94-03/95. programme d'action de la conférence…
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Cote : 20030457/19Période : 1998 - 2001Extrait de la notice :
…- Services d'eau et d'assainissement - Réflexions sur la légitimité de la tarification de l'eau - Rapport…
…(décembre 1999) - Evaluation de la réglementation du comptage individuel de l'eau…
…du Haut conseil du secteur public : Quelle régulation pour l'eau et les services urbains ?…