Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 1096 W 54Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Plans, notes, correspondance…
…Plans, notes, correspondance…
-
Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Enquête parcellaire : ordonnances, jugements fixant les indemnités, listes des propriétaires, arrêtés, cahier d'enquête, comptes rendus de réunion, notes, correspondance…
…Enquête parcellaire : ordonnances, jugements fixant les indemnités, listes des propriétaires, arrêtés, cahier d'enquête, comptes rendus de réunion, notes, correspondance…
-
Cote : 1096 W 76Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Procès-verbal, notes, plans, correspondance.…
…Procès-verbal, notes, plans, correspondance.…
-
Cote : 1096 W 93Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
…Décret, arrêté préfectoral, procès-verbal, notes, plans, correspondance…
-
Cote : 1096 W 100Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans, convention, cahier des charges, correspondance.…
…Présentation du contenu Plans, convention, cahier des charges, correspondance.…
-
Cote : 1096 W 102Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notes, comptes rendus de réunions, plans, étude d'impact, correspondance.…
…Présentation du contenu Notes, comptes rendus de réunions, plans, étude d'impact, correspondance.…
-
Cote : 1096 W 17Période : 1964 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Pièces de marché, notes, correspondance.…
…Présentation du contenu Pièces de marché, notes, correspondance.…
-
Cote : 1096 W 22Période : 1964 - 1968Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notes de calculs, photographies, correspondance.…
…Présentation du contenu Notes de calculs, photographies, correspondance.…
-
Cote : 1096 W 25Période : 1962 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêté de cessibilité, décret d'urgence (4 janvier 1963), arrêté préfectoral, notes, plans, correspondance.…
…Présentation du contenu Arrêté de cessibilité, décret d'urgence (4 janvier 1963), arrêté préfectoral, notes, plans, correspondance.…
-
Période : 1960 - 1993Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notes, plans, correspondance…
…Présentation du contenu Notes, plans, correspondance…