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Référence : DGP/SIAF/2013/004Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/11/2013Extrait de la notice :
…Planification et évaluation 4.1.2. Études, bilans, statistiques 4.1.3. Partenariat 4.1.4.…
…Planification 7.1.1. Planification régionale de la politique de santé 7.1.2. Instances de gouvernance des ARS 7.1.3.…
…Planification des politiques d'initiative régionale 7.2. Application des politiques 7.2.1.…
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Référence : DGP/SIAF/2011/017Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 22/09/2011Extrait de la notice :
…départemental Gard Direction générale adjointe chargée de la solidarité (DGAS) – Direction des actions santé (9 tableaux) : service centraux, centres de planification…
…placement familial, Prévention, PMI, Foyer de l'enfance du Béarn – Pôle Personnes âgées, handicap et autonomie : Contentieux ; Tarification, contrôle et planification…
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Référence : MCCC0931405JNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 24/12/2009Extrait de la notice :
…Les responsabilités du CSA dans la gestion du spectre hertzien sont considérables : c'est sur lui seul en effet que repose la planification des fréquences…
…Enfin, la majorité des CTR dispose d'agents techniques spécialistes des problèmes de réception et de planification des fréquences.…
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Référence : DPACI/RES/2005/016Nature : InstructionStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 21/09/2005Extrait de la notice :
…sociale, santé et solidarité - Service social: Alpes-maritimes Direction des interventions sociales / service de la tarification, du contrôle et de la planification…
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Référence : AD 94-10Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 07/10/1994Extrait de la notice :
…A partir de 1986 et a fortiori depuis la loi du 31 juillet 1991, les DRASS reçoivent les dossiers techniques au titre de la planification sanitaire.…
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Référence : DGP/SIAF/2014/006Nature : PréconisationsStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 22/09/2014Extrait de la notice :
…LA PLANIFICATION URBAINE La compétence de planification urbaine appartient non seulement aux communes et aux EPCI, mais aussi à l'État, sous le contrôle…
…Planification urbaine 5.2. Acquisition immobilière 5.2.1. Préemption 5.2.1.1.…
…Planification des déplacements 6.2. Régulation de la circulation 6.3. Transports en commun 6.3.1. Réseau 6.3.2. Transport scolaire 6.4.…
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Référence : DGPA/SIAF/2022/010Statut du texte : en vigueurDate de signature : 23/11/2022Date de signature ou de publication : 28/11/2022Extrait de la notice :
…Outil de planification des activités liées aux enquêtes.…
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Référence : DPACI/RES/2005/002Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 20/01/2005Extrait de la notice :
….… p. 23 II- Elaboration d’outils de planification ………………………………………… p. 23 III- Mise en œuvre de la réglementation ………………………………………… p. 25 D- Développement…
…II- Elaboration d’outils de planification (charte paysagère, documents d’urbanisme, atlas communaux, schémas éoliens…) II-1- Opérations dont le parc assure…
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Référence : DITN/RES/2007/007Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 27/07/2007Extrait de la notice :
…Etablissements sanitaires et médico-sociaux, planification, autorisation de création, extension ou aménagement d'établissements : secteur médico-social…
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Référence : DGPA/SIAF/2023/010Statut du texte : en vigueurDate de signature : 13/02/2024Date de signature ou de publication : 13/02/2024Extrait de la notice :
…– V1.0 1.5 Identification des fonctions liées Instrument de l’aménagement du territoire, la délivrance des autorisations d’urbanisme découle de la planification…
…territoriale et de la planification urbaine, et notamment, le schéma de cohérence territoriale (SCOT), le plan local d'urbanisme (PLU), la carte communale…