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Cote : 7 S 1835Période : 1864 - 1911Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Villar-Loubière, syndicat du canal de Loubières : constitution, travaux à la prise d'eau.…
…Villar-Loubière, syndicat du canal de Loubières : constitution, travaux à la prise d'eau.…
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Cote : 7 S 218Période : 1834 - 1894Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Saint-Crépin : construction d'un moulin, prise d'eau d'irrigation sur le torrent de Pra-Reboul.…
…Saint-Crépin : construction d'un moulin, prise d'eau d'irrigation sur le torrent de Pra-Reboul.…
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Cote : 7 S 1415Période : 1850 - 1854Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Poligny, syndicat du canal du Touron et de Prayer : réparation de la prise d'eau.…
…Poligny, syndicat du canal du Touron et de Prayer : réparation de la prise d'eau.…
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Cote : 7 S 1724Période : 1855 - 1937Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Tallard, syndicat des digues des Conquêtes et des canaux : amélioration de la prise d'eau, travaux.…
…Tallard, syndicat des digues des Conquêtes et des canaux : amélioration de la prise d'eau, travaux.…
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Cote : 7 S 1759Période : 1934 - 1934Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Valserres, syndicat du canal du Moulin : réclamation au sujet du déplacement de la prise d'eau.…
…Valserres, syndicat du canal du Moulin : réclamation au sujet du déplacement de la prise d'eau.…
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Cote : 7 S 251Période : 1790 - 1936Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…scierie et d'une machine à battre le blé sur le Buëch, dérivation des eaux du Buëch pour l'arrosage, établissement d'un barrage sur le torrent de Garcin, prise…
…d'eau pour l'irrigation sur le torrent de Blème, extraction de matériaux dans le lit du Petit-Buëch, prise d'eau sur la rive gauche du Buëch pour le fonctionnement…
…scierie et d'une machine à battre le blé sur le Buëch, dérivation des eaux du Buëch pour l'arrosage, établissement d'un barrage sur le torrent de Garcin, prise…
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Cote : 7 S 1042Période : 1857 - 1886Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Châteauroux, syndicat du Grand canal : projet de règlement, réclamations au sujet de la prise d'eau, règlement d'arrosage.…
…Châteauroux, syndicat du Grand canal : projet de règlement, réclamations au sujet de la prise d'eau, règlement d'arrosage.…
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Cote : 7 S 1687Période : 1831 - 1936Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…Savines-le-Lac, syndicat du canal de Chérines : constitution, règlement, élections, réparations, réfection de la prise d'eau.…
…Savines-le-Lac, syndicat du canal de Chérines : constitution, règlement, élections, réparations, réfection de la prise d'eau.…
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Cote : 7 S 1098Période : 1819 - 1890Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…l'Infernet, pièces comptables, réparations du chenal, paiement des travaux de construction du barrage, réclamations sur les rôles, réparations du barrage à la prise…
…d'eau, contestation des intéressés concernant les travaux à la prise d'eau, conversion du syndicat en ASA et division en deux syndicats distincts.…
…l'Infernet, pièces comptables, réparations du chenal, paiement des travaux de construction du barrage, réclamations sur les rôles, réparations du barrage à la prise…
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Cote : 7 S 1135Période : 1811 - 1938Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement ruralExtrait de la notice :
…travaux de défense, acquisition de droits de propriété, indemnités de terrains, acquisitions de terrains, grosses réparations au canal, réparations à la prise…
…d'eau du canal, réparations et prolongement de la digue, rétablissement du canal entre la martelière et la prise, projet de pompage et amélioration du…
…canal, établissement d'un pilotage à la prise d'eau du canal, exhaussement et reconstruction de la digue, construction d'une digue en gabions.…