Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prise d'eau

Source :

data.culture.fr : prise d'eau

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Fontaines.

Cote : E-dépôt 57 3N1

Période : 1848 - 1894

Fonds : Archives communales de Brasles

Extrait de la notice :

…Prise d'eau à la fontaine Ragote : correspondance (s.d.). Prise d'eau à la fontaine Madame : correspondance (1894).…

…Prise d'eau à la fontaine Ragote : correspondance (s.d.). Prise d'eau à la fontaine Madame : correspondance (1894).…
Fontaines.

Cote : E-dépôt 57 3N1

Période : 1848 - 1894

Fonds : Archives communales de Brasles

Extrait de la notice :

…Prise d'eau à la fontaine Ragote : correspondance (s.d.). Prise d'eau à la fontaine Madame : correspondance (1894).…

…Prise d'eau à la fontaine Ragote : correspondance (s.d.). Prise d'eau à la fontaine Madame : correspondance (1894).…
Rivière de l'Orillon.

Cote : E-dépôt 429 3O3

Période : 1896 - 1896

Fonds : Archives communales de Dravegny

Extrait de la notice :

…– Prise d'eau de Jaques Lebaudy, utilisation : procès-verbal de récolement.…

…– Prise d'eau de Jaques Lebaudy, utilisation : procès-verbal de récolement.…
Eau potable.

Cote : E-dépôt 429 4H20

Période : 1919 - 1925

Fonds : Archives communales de Dravegny

Extrait de la notice :

…Installation d’une prise d’eau : schéma, mémoire de travaux.…

…Installation d’une prise d’eau : schéma, mémoire de travaux.…
Série CC, Impôts et comptabilité, comptes trésoraires (1589-1655)

Période : 1589 - 1655

Extrait de la notice :

…. - Contribution pour entiers à la construction d'une prise d'eau au canal de la Durance pour l'arrosage du pré St Antoine. - Acquisition d'une contenance…
Fonds II : Grand Hôtel-Dieu Saint-Esprit

Période : 1210 - 1894

Extrait de la notice :

…. - Prise d'eau au Rhône (1844). - Eglise des Trinitaires (1846). - Mouvement. - Situation. - Budgets, etc...…
Archives hospitalières

Période : 1210 - 1894

Extrait de la notice :

…. - Prise d'eau au Rhône (1844). - Eglise des Trinitaires (1846). - Mouvement. - Situation. - Budgets, etc...…

Prise d'eau

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