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Cote : 3 N 69-70Période : 1947 - 1959Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Prise d'eau, modification de redevances.…
…Prise d'eau, modification de redevances.…
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Cote : 3 N 782-783Période : 1839 - 1949Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Conduite de 700 mm, prise d'eau.…
…Conduite de 700 mm, prise d'eau.…
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Cote : 3 N 716Période : 1944 - 1959Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Prise d'eau industrielle, concession : arrêté préfectoral, note.…
…Prise d'eau industrielle, concession : arrêté préfectoral, note.…
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Cote : 3 N 790Période : 1942 - 1980Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Prise d'eau potable, établissement et suivi : plan d'ensemble, convention, rapport, pétitions, affiche, plan de situation et de masse, état des pièces…
…. - Prise d'eau potable, établissement et suivi : plan d'ensemble, convention, rapport, pétitions, affiche, plan de situation et de masse, état des pièces…
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Cote : 3 N 785Période : 1947 - 1964Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Prise d'eau, exécution : plan-coupe, coupe 1/25è, élévation 1/25è, état des sommes à recouvrer, bordereau de sorties, arrêté préfectoral, extrait du…
…. - Prise d'eau, exécution : plan-coupe, coupe 1/25è, élévation 1/25è, état des sommes à recouvrer, bordereau de sorties, arrêté préfectoral, extrait du…
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Cote : 3 N 784Période : 1947 - 1964Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…sommes à recouvrer, feuilles de réparation, feuille de travail, état des relevés, croquis-repère de branchement de concession, ordres d'ouverture et de prise…
…d'eau, convention, correspondance, note (1947-1964).…
…sommes à recouvrer, feuilles de réparation, feuille de travail, état des relevés, croquis-repère de branchement de concession, ordres d'ouverture et de prise…
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Cote : 3 N 778Période : 1951 - 1964Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…. - Prise d'eau, demande : correspondance (1951-1952).…
…. - Prise d'eau, demande : correspondance (1951-1952).…