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Cote : 7S13Période : 1865 - 1865Extrait de la notice :
…,procès-verbal de visite des lieux, plans, règlement d'eau, registre d'enquête; prise d'eau : demande…
…Présentation du contenu barrage : numéro d'enregistrement, règlement d'eau, demande de prise d'eau…
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Cote : 7S8-154Période : 1720 - 1946Extrait de la notice :
…prise d'eau : demande d'autorisation par commune…
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Cote : 7S94Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Présentation du contenu prise d'eau: courrier de demande, registre d'enquêteancienne…
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Cote : 7S307Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aubusson, prise d'eau : rapport du subdivisionnaire .…
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Cote : 7S306Période : 1882 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Azat Chatenêt, prise d'eau : arrêté, courrier de demande, rapport…
…du subdivisionnaire, réclamation, subdivision (1949.Saint Dizier Lyrenne, prise d'eau : courrier de…
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Cote : 7S86Période : 1876 - 1877Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prise d'eau : lettre du sous préfet à la Préfecture, arrêté,…
…de l'ingénieur ordinaire, plan des lieux, profils en travers, envoi d'un mandat, état de frais; prise d'eau…
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Cote : 7S145Période : 1870 - 1875Extrait de la notice :
…Présentation du contenu prise d'eau: courrier au maire, avis de l'ingénieur principalancienne…
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Cote : 7S61Période : 1845 - 1875Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Moulin : correspondance à la préfecture; prise d'eau : rapport…
…; moulin, réparations : lettre et rapport d'ingénieur, état des frais; délit de grande voirie; prise d'eau…
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Cote : 7S84Période : 1816 - 1816Extrait de la notice :
…Présentation du contenu prise d'eau : observations sur un arrêté, injonction ministérielle…
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Cote : 7S118Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Présentation du contenu prise d'eau réclamation: correspondance à la préfecture; irrigation…