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Cote : 1D/5/14021Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…Délibération n°4412 - Prise d'eau de l'Usine Crespel. Suppression de redevances.…
…Délibération n°4412 - Prise d'eau de l'Usine Crespel. Suppression de redevances.…
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Cote : PAT/193/3945Période : 1600 - 1600Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Accord entre l'Hôpital Comtesse et le Magistrat au sujet d'une prise d'eau sur la rivière du Plat du Molinel (24 janvier 1600).…
…Accord entre l'Hôpital Comtesse et le Magistrat au sujet d'une prise d'eau sur la rivière du Plat du Molinel (24 janvier 1600).…
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Cote : 1D/5/715Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Délibération n°225 - Demande de la compagnie des Tramways pour une prise d'eau au Quai Vauban.…
…Délibération n°225 - Demande de la compagnie des Tramways pour une prise d'eau au Quai Vauban.…
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Cote : PAT/124/2296Période : 1609 - 1609Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Résolution du Magistrat, sur requête d'Alard Roullof, bourgeois de Lille, sollicitant une diminution pour droit de prise d'eau sur la rivière des Jésuites…
…Résolution du Magistrat, sur requête d'Alard Roullof, bourgeois de Lille, sollicitant une diminution pour droit de prise d'eau sur la rivière des Jésuites…
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Cote : 1D/5/336Période : 1904 - 1906Extrait de la notice :
…Délibération n°910 - Réception de travaux pour la prise d'eau à l'Écluse de la Barre.…
…Délibération n°910 - Réception de travaux pour la prise d'eau à l'Écluse de la Barre.…
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Cote : PAT/122/2233Période : 1434 - 1434Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Lettres de la Gouvernance homologuant la transaction entre le Magistrat et Jacques de Beaucarne, dit Le Hoir, demeurant à Marquette, au sujet de la prise…
…d'eau faite dans la Deûle, près du « rabat » de Marquette, pour l'alimentation d'un vivier (23 juin 1434).…
…Lettres de la Gouvernance homologuant la transaction entre le Magistrat et Jacques de Beaucarne, dit Le Hoir, demeurant à Marquette, au sujet de la prise…
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Cote : PAT/123/2268Période : 1615 - 1615Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Malines condamnant Nicolas Du Ghastel, vicomte d'Haubourdin, et Antoine Du Ghastel, seigneur de Cavrinnes, pour avoir établi, au préjudice de la Ville, une prise…
…d'eau sur le canal de La Bassée, à proximité à Haubourdin (23 mai 1615).…
…Malines condamnant Nicolas Du Ghastel, vicomte d'Haubourdin, et Antoine Du Ghastel, seigneur de Cavrinnes, pour avoir établi, au préjudice de la Ville, une prise…