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Cote : 1679W 1-1679W5Extrait de la notice :
…PRISE D'EAU…
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Cote : 56J111Période : 1606 - 1606Extrait de la notice :
…Procès au sujet d’une prise d’eau.…
…Procès au sujet d’une prise d’eau.…
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Cote : 56J221Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Plans d'une prise d'eau.…
…Plans d'une prise d'eau.…
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Cote : 44J311Fonds : 44J - Famille ChaponayExtrait de la notice :
…Droit de prise d’eau.…
…Droit de prise d’eau.…
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Cote : 44J413Période : 1725 - 1732Fonds : 44J - Famille ChaponayExtrait de la notice :
…<br> Abénévis de la prise d'eau sur l'Azergues par Hesseler, seigneur de Bagnols à Verdier, seigneur de la Flachère, 1725-1732.…
…Prise d’eau sur l’Azergues.…
…<br> Abénévis de la prise d'eau sur l'Azergues par Hesseler, seigneur de Bagnols à Verdier, seigneur de la Flachère, 1725-1732.…
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Cote : 38H4Période : 1617 - 1654Fonds : 38H - Carmélites de LyonExtrait de la notice :
…Plan du couvent ; vente de prise d'eau : construction d'un mur de clôture.…
…Plan du couvent ; vente de prise d'eau : construction d'un mur de clôture.…
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Cote : 5274W381Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Aménagement de la prise d'eau : plans, profils en travers, coupes, comptes rendus, correspondance.…
…Aménagement de la prise d'eau : plans, profils en travers, coupes, comptes rendus, correspondance.…
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Cote : 44J312Période : 1415 - 1758Fonds : 44J - Famille ChaponayExtrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Procès Paul Durand, La Combe, Inguimbert de Pramiral sur la prise…
…d'eau du Moulin-Baillot : productions par devant le parlement de Paris, 1756.…
…<br> Procès entre Paul Durand et Gaspard Jacques au sujet du droit de prise d'eau du Moulin-Baillot à Châtillon, 1741-1758 ; procès…
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Cote : 56J176Période : 1475 - 1475Extrait de la notice :
…Traduction de la vente d’une prise d’eau consentie le 8 avril 1475 (après 1628).…
…Traduction de la vente d’une prise d’eau consentie le 8 avril 1475 (après 1628).…
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Cote : 56J140Période : 1727 - 1841Extrait de la notice :
…procès-verbal d'estimation de fonds ; autorisation de couper des arbres dans des fonds échangés ; copie de l'ordonnance du maire pour l'établissement d'une prise…
…d'eau sur l'Azergues ; lettres et brouillons de lettres au sujet d'une prise d'eau ; factures pour travaux ; quittance ; brouillons.…
…procès-verbal d'estimation de fonds ; autorisation de couper des arbres dans des fonds échangés ; copie de l'ordonnance du maire pour l'établissement d'une prise…