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Cote : 62 Ed 6 O 1Période : 1856 - 1856Fonds : 62 E dépôt - LarivièreExtrait de la notice :
…Règlement d’eau : barrage de prise d’eau pour irrigation.…
…Règlement d’eau : barrage de prise d’eau pour irrigation.…
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Cote : 87 Ed 6 O 1Période : 1876 - 1921Fonds : 87 E dépôt - RoppeExtrait de la notice :
…Curage du cours d’eau, concession de prise d’eau.…
…Curage du cours d’eau, concession de prise d’eau.…
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Cote : 2 Q 48Période : 1862 - 1865Extrait de la notice :
…Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.…
…Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.…
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Cote : 19 Ed 3 O 2Période : 1841 - 1841Fonds : 19 E dépôt - BretagneExtrait de la notice :
…Demande d’une prise d’eau d’irrigation dans le canal du Rhône au Rhin.…
…Demande d’une prise d’eau d’irrigation dans le canal du Rhône au Rhin.…
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Cote : 1582 W 33Période : 1971 - 1988Extrait de la notice :
…Eaux souterraines : Protection des eaux ; autorisation de prise d’eau ; vulnérabilité des eaux souterraines ; Ressources en eau ; Barrage de Roppe.…
…Eaux souterraines : Protection des eaux ; autorisation de prise d’eau ; vulnérabilité des eaux souterraines ; Ressources en eau ; Barrage de Roppe.…
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Cote : 91 Ed 6 O 1Période : 1862 - 1865Extrait de la notice :
…Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.…
…Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.…
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Cote : 7 S 135Période : 1861 - 1882Extrait de la notice :
…Etablissements industriels, tissages Zeller : installation de barrage et de prise d'eau : rapports de l'ingénieur, règlement d'eau, plans, correspondance…
…Etablissements industriels, tissages Zeller : installation de barrage et de prise d'eau : rapports de l'ingénieur, règlement d'eau, plans, correspondance…
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Cote : 2 O 6/21Période : 1922 - 1938Extrait de la notice :
…Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande de branchement de particuliers (1929-1938).…
…Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande de branchement de particuliers (1929-1938).…
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Contentieux entre la commune et Madame Veuve Coeurdanne concernant une prise d’eau dans la fontaine.Cote : 45 Ed 4 D 1Période : 1908 - 1908Fonds : 45 E dépôt - Fêche-l'EgliseExtrait de la notice :
…Contentieux entre la commune et Madame Veuve Coeurdanne concernant une prise d’eau dans la fontaine.…
…Contentieux entre la commune et Madame Veuve Coeurdanne concernant une prise d’eau dans la fontaine.…
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Cote : 2 O 6/21Période : 1922 - 1938Extrait de la notice :
…Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande de branchement de particuliers (1929-1938).…
…Eau, concession de prise d’eau en forêt (1922), demande de branchement de particuliers (1929-1938).…