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Cote : 2Q172Période : 1817 - 1826Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des concessions de terrains et de prise d'eau n° 219-202.…
…Registre d'enregistrement des concessions de terrains et de prise d'eau n° 219-202.…
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Cote : 2Q171Période : 1821 - 1826Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Concessions de terrains et de prise d'eau, permis d'établir sur les pas géométriques.…
…. - Concessions de terrains et de prise d'eau, permis d'établir sur les pas géométriques.…
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Cote : CP177/1Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Plan d'une partie de l'établissement et du ravin du Butor, indiquant la prise d'eau à faire dans ce ravin. 1/5000. - 1 plan : en coul. ; 56 x 42…
…Plan d'une partie de l'établissement et du ravin du Butor, indiquant la prise d'eau à faire dans ce ravin. 1/5000. - 1 plan : en coul. ; 56 x 42…
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Cote : CP156Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Plan figuratif pour servir à la demande en concession d'une prise d'eau dans la ravine du Butor, faite par le sieur Prosper Morange. - 1 plan :…
…Plan figuratif pour servir à la demande en concession d'une prise d'eau dans la ravine du Butor, faite par le sieur Prosper Morange. - 1 plan :…
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Cote : CP272Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Plan d'une partie de la commune de Sainte-Suzanne avec indication d'une prise d'eau projetée dans la rivière Sainte-Suzanne, au bassin du Taureau…
…Plan d'une partie de la commune de Sainte-Suzanne avec indication d'une prise d'eau projetée dans la rivière Sainte-Suzanne, au bassin du Taureau…
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Cote : CP506Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Plan pour servir à la demande en concession, formée par la commune de Saint-Paul, d'une prise d'eau de 222 litres par seconde, au bassin Malheur…
…Plan pour servir à la demande en concession, formée par la commune de Saint-Paul, d'une prise d'eau de 222 litres par seconde, au bassin Malheur…
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Cote : 2Q173Période : 1827 - 1854Fonds : Domaines (2 Q)Extrait de la notice :
…. - Concessions de terrains et de prise d'eau, principalement permis d'établir sur les pas géométriques…
…. - Concessions de terrains et de prise d'eau, principalement permis d'établir sur les pas géométriques…
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Cote : CP159Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Etablissement de la Providence : Plan d'une partie de l'établissement et du ravin du butor, indiquant la prise d'eau à faire dans ce ravin…
…Etablissement de la Providence : Plan d'une partie de l'établissement et du ravin du butor, indiquant la prise d'eau à faire dans ce ravin…
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Cote : CP338Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…Lamotte située sur la rive droite de la rivière du Bras-Panon (commune de Saint-Benoît) pour être annexé à une demande en concession d'une prise…
…d'eau. 1/1000. - 1 plan : en coul. ; 30 x 42,5 cm.…
…Lamotte située sur la rive droite de la rivière du Bras-Panon (commune de Saint-Benoît) pour être annexé à une demande en concession d'une prise…
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Cote : CP493Fonds : Cartes et plans (CP)Extrait de la notice :
…B. d'une portion de la ravine des chevrettes sur laquelle le sieur Bergier demande la concession d'une prise d'eau [...] jusqu'à la route…
…B. d'une portion de la ravine des chevrettes sur laquelle le sieur Bergier demande la concession d'une prise d'eau [...] jusqu'à la route…