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Cote : F/2(I)/906Période : 1807 - 1813Extrait de la notice :
…Etablissement de prise d'eau. 1807 Dossier 11. Établissement de prise d'eau. 1813…
…Etablissement de prise d'eau. 1807 Dossier 11. Établissement de prise d'eau. 1813…
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Cote : F/2(I)/920Période : 1818 - 1821Extrait de la notice :
…Prise d'eau de canal. 1818 Dossier 35. Commune de Toulouse. Prise d'eau. 1821…
…Prise d'eau de canal. 1818 Dossier 35. Commune de Toulouse. Prise d'eau. 1821…
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Cote : F/2(I)/916Période : 1806 - 1807Extrait de la notice :
…Réglementation de prise d'eau. An XIV (1806) Dossier 11. Commune de Charleval. Etablissement de prise d'eau. 1807…
…Réglementation de prise d'eau. An XIV (1806) Dossier 11. Commune de Charleval. Etablissement de prise d'eau. 1807…
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Cote : F/2(I)/904Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…Réglementation de prise d'eau [prise d'eau réservée aux moulins à blé pendant la sécheresse]…
…Réglementation de prise d'eau [prise d'eau réservée aux moulins à blé pendant la sécheresse]…
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Cote : F/2(I)/957Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Concession de prise d'eau. An XII (1804) Dossier 8. Commune de Sauveterre. Etablissement de prise d'eau. 1804 (an XII)-1805 (an XIII) Dossier 9.…
…Etablissement de prise d'eau. 1805 (an XIII)…
…Concession de prise d'eau. An XII (1804) Dossier 8. Commune de Sauveterre. Etablissement de prise d'eau. 1804 (an XII)-1805 (an XIII) Dossier 9.…
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Cote : F/2(I)/911Période : 1812 - 1821Extrait de la notice :
…Etablissement de prise d'eau. 1812 Dossier 52. Commune d'Ajaccio. Indemnisation de prise d'eau. 1820-1821…
…Etablissement de prise d'eau. 1812 Dossier 52. Commune d'Ajaccio. Indemnisation de prise d'eau. 1820-1821…
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Cote : F/2(I)/910Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Etablissement de prise d'eau [prise d'eau pour la mise en activité d'un moulin]…
…Etablissement de prise d'eau [prise d'eau pour la mise en activité d'un moulin]…
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Cote : F/2(I)/941Période : 1813 - 1817Extrait de la notice :
…Etablissement de prise d'eau [prise d'eau utile à l'activité d'une manufacture de draps]…
…Etablissement de prise d'eau [prise d'eau utile à l'activité d'une manufacture de draps]…
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Cote : F/2(I)/926Période : 1817 - 1817Extrait de la notice :
…Interdiction de prise d'eau [prise d'eau interdite pendant les périodes de sécheresse, afin de réserver l'eau aux moulins]…
…Interdiction de prise d'eau [prise d'eau interdite pendant les périodes de sécheresse, afin de réserver l'eau aux moulins]…
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Cote : F/2(I)/957Période : 1822 - 1832Extrait de la notice :
…Interdiction de prise d'eau [interdiction provisoire nécessitée par la sécheresse]. 1822-1826 Dossier 53.…
…Interdiction de prise d'eau [interdiction provisoire nécessitée par la sécheresse]. 1831 Dossier 54.…
…Interdiction de prise d'eau [interdiction provisoire nécessitée par la sécheresse]. 1832…