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Cote : Feudiste 69 n° 1Période : 1400 - 1400Extrait de la notice :
…Réglementation des poids et mesures.…
…poids-et-mesures…
…Réglementation des poids et mesures.…
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Cote : Feudiste 175 n° 9, 175 n° 12Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Rachat des droits dus aux contrôleurs des poids et mesures…
…poids-et-mesures…
…contrôleur des poids et mesures…
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Cote : Feudiste 175 n° 9Période : 1704 - 1704Extrait de la notice :
…Création des offices de contrôleurs visiteurs des poids et mesures : copie d'un édit royal, d'un tarif des droits dus aux contrôleurs des poids et mesures…
…poids-et-mesures…
…contrôleur des poids et mesures…
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Cote : Feudiste 175 n° 12Période : 1704 - 1705Extrait de la notice :
…et artisans du duché de Bourgogne, afin d'être déchargés du paiement des redevances annuelles attribuées aux offices de contrôleurs et visiteurs des poids…
…et mesures : copies d'un arrêt du Conseil, d'une ordonnance de l'intendant de Bourgogne et d'un exploit de signification au procureur du roi d'Auxerre…
…poids-et-mesures…
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Cote : Feudiste 157 n° 2, 157 n° 5Période : 1688 - 1688Extrait de la notice :
…poids-et-mesures…
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Cote : Feudiste 59 n° 2 à 59 n° 3Extrait de la notice :
…poids-et-mesures…
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Cote : FF 7Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…poids-et-mesures…
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Cote : FF 108Période : 1786 - 1786Extrait de la notice :
…poids-et-mesures…
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Cote : Feudiste 157 n° 2Période : 1639 - 1639Extrait de la notice :
…poids-et-mesures…
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Cote : Feudiste 59 n° 2Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…poids-et-mesures…