-
Cote : 8 M 1 - 130Période : 1793 - 1945Extrait de la notice :
…POIDS ET MESURES…
-
Cote : ED 112 1 - 276Période : 1678 - 1970Extrait de la notice :
…POIDS ET MESURES…
-
Période : 1564 - 1972Extrait de la notice :
…poids-et-mesures…
…Rapports de la commune avec les diverses administrations d’un point de vue financier E DEP 041/3 G 01 Poids et mesures, vérification : correspondance…
-
Cote : 1 M 42-43Période : 1896 - 1938Extrait de la notice :
…Service des Poids et Mesures.…
…Service des Poids et Mesures…
…Service des Poids et Mesures.…
-
Cote : 1 M 43Période : 1915 - 1938Extrait de la notice :
…Service des Poids et Mesures…
-
Cote : 1 M 42Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…Service des Poids et Mesures…
-
Période : 1648 - 1733Extrait de la notice :
…et mesures et des redevances annuelles attribuées aux offices de contrôleurs et visiteurs des poids et mesures ; - de Pliilbert Rarolet, conseiller du…
…droit de sou pour livre sur les suifs de la Généralité de Champagne ; - d'Élie Biette, chargé par Sa Majesté du recouvrement des tades pour le rachat des poids…
…et mesures et des redevances annuelles attribuées aux offices de contrôleurs et vérificateurs des poids et mesures ; - ùe Jean Mauroy, conseiller du Roi…
-
Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…Poids et mesures : procès-verbal de contrôle, état estimatif du poids légal des céréales (1789, 1895-1896). Domaine : correspondance (an V, 1961).…
-
Extrait de la notice :
…lu-contrôleur des quittances des receveurs des tailles, crbés par édit de décembre 1701 ; - de oontrôleur-visiteur des poids et mesures , j uré-mouleur-visiteur-compteur-mesu…
…janvier 1583 ; - contrôleurs et visiteurs des poids et mesures, crées par édit de janvier 4 707 ; - jurés-priseurs-vendeurs de meubles, créés par édits…
…et mesures et des redevances annuelles attribuées aux offices de contrôleurs et visiteurs des poids et mesures ; - de Pliilbert Rarolet, conseiller du…
-
Période : 1578 - 1790Extrait de la notice :
…lu-contrôleur des quittances des receveurs des tailles, crbés par édit de décembre 1701 ; - de oontrôleur-visiteur des poids et mesures , j uré-mouleur-visiteur-compteur-mesu…
…janvier 1583 ; - contrôleurs et visiteurs des poids et mesures, crées par édit de janvier 4 707 ; - jurés-priseurs-vendeurs de meubles, créés par édits…
…Rôles de répartition des impositions levées sur les marchands sous le nom de taxe des poids et mesures, de vingtième de l'industrie, de droits de marque…
-
Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Poids-et-mesures : 2 Z 34. Police : 1 Z 82, 86, 2 Z 21-22. Police administrative : 1 Z 28-35, 50, 2 Z 15-20, 26, 4 Z 73-74, 90-92.…