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Cote : 999 W 4401Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Poids et mesures, redevances.…
…poids-et-mesures…
…Poids et mesures, redevances.…
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Cote : 14 B 513Période : 1600 - 1694Extrait de la notice :
…Offices relatifs aux poids et mesures : jaugeurs, auneurs, visiteurs-réformateurs…
…Poids et mesures…
…Offices relatifs aux poids et mesures : jaugeurs, auneurs, visiteurs-réformateurs…
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Cote : 11 L 16-10Extrait de la notice :
…- Foires, marchés, Tribunal de Commerce ; - Poids et mesures ; - Travaux, chemins.…
…Poids et mesures…
…- Foires, marchés, Tribunal de Commerce ; - Poids et mesures ; - Travaux, chemins.…
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Cote : 10 B 425Période : 1673 - 1754Extrait de la notice :
…Office d'auneur de toiles et jaugeur des poids et mesures : contentieux entre le Maréchal de Belle-Ile…
…Poids et mesures…
…Office d'auneur de toiles et jaugeur des poids et mesures : contentieux entre le Maréchal de Belle-Ile…
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Cote : 1 L 245Période : 1797 - 1799Extrait de la notice :
…Poids et mesures : (An VI-An VII) - Département de la Nièvre, anciennes mesures, comparaisons avec les…
…Questionnaire de l'Administration centrale, réponse : correspondance, tableaux (par canton, An VI) ; - Poids et mesures…
…Poids et mesures…
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Cote : 1 B 256Période : 1678 - 1785Extrait de la notice :
…requêtes, sentences et règlements divers concernant les métiers, prix des denrées, inspections des poids et mesures…
…Poids et mesures…
…requêtes, sentences et règlements divers concernant les métiers, prix des denrées, inspections des poids et mesures…
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Cote : 1 L 203Période : 1790 - 1794Extrait de la notice :
…Police administrative : - Conflits avec l'Administration ; - Poids et mesures ; - Loterie nationale (…
…Poids et mesures…
…Police administrative : - Conflits avec l'Administration ; - Poids et mesures ; - Loterie nationale (…
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Cote : 5 L 43Extrait de la notice :
…de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures…
…Poids et mesures…
…de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures…
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Cote : 9 B 160Période : 1698 - 1788Extrait de la notice :
…concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures…
…Poids et mesures…
…concierges du prétoire, commis au contrôle des exploits, contrôleurs des cures, jaugeurs des poids et mesures…
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Cote : 46 B 188Période : 1720 - 1786Extrait de la notice :
…- réglementation de l'exercice et des droits de la juridiction (1722-1723) - inspections des poids et mesures…
…Poids et mesures…
…- réglementation de l'exercice et des droits de la juridiction (1722-1723) - inspections des poids et mesures…