Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poids-et-mesures

Source :

data.culture.fr : poids-et-mesures

Voir aussi :

instrument de mesure [901]

172 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Services administratifs de la préfecture.

Cote : M/11681

Période : 1931 - 1937

Fonds : Sous-série 1M : Administration générale du département

Extrait de la notice :

…mobilisation, plan partiel de mobilisation, correspondance (1933-1937) ; services pénitentiaires : plans partiels de mobilisation, correspondance (1931-1937) ; poids…

…et mesures : plans partiels de mobilisation (1933-1934) ; Banque de France : état des besoins en personnel, état des affectés spéciaux, correspondance…

…mobilisation, plan partiel de mobilisation, correspondance (1933-1937) ; services pénitentiaires : plans partiels de mobilisation, correspondance (1931-1937) ; poids…
Tome V

Cote : H/2022

Période : 1600 - 1799

Fonds : Saint-Etienne de Caen

Extrait de la notice :

…. ; poids et mesures, visite des moulins) ; Saint-Jean de Falaise (abbaye de) / Marin LE VASSEUR, curé du Mesnil-Hermei (s.d. vers 1742, 1 p. ; valeur…

…. ; poids et mesures, visite des moulins) ; Saint-Jean de Falaise (abbaye de) / Marin LE VASSEUR, curé du Mesnil-Hermei (s.d. vers 1742, 1 p. ; valeur…

Poids-et-mesures

172 contenus liés

Liens