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Cote : 8 M 17-19Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Poids et mesures…
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Cote : Feudiste 69 n° 1Période : 1400 - 1400Extrait de la notice :
…Réglementation des poids et mesures.…
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Cote : 8 M 19Période : 1815 - 1831Extrait de la notice :
…Personnel des poids et mesures. - instructions et correspondance (1815-1907) ; dossiers individuels (…
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Cote : Feudiste 175 n° 9, 175 n° 12Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Rachat des droits dus aux contrôleurs des poids et mesures…
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Cote : 8 M 17Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…. - Instructions et correspondance (1800-1875) ; tableaux de formes des instruments de poids et mesures…
…1863) ; état des instruments de pesage existant dans le département (1911) ; vérification des poids et mesures…
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Cote : Feudiste 175 n° 9Période : 1704 - 1704Extrait de la notice :
…Création des offices de contrôleurs visiteurs des poids et mesures : copie d'un édit royal, d'un tarif…
…des droits dus aux contrôleurs des poids et mesures et d'une ordonnance de l'intendant de Bourgogne.…
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Cote : 8 M 18Période : 1863 - 1935Extrait de la notice :
…. - Rapports sur la gestion des vérificateurs des poids et mesures et sur l'état général du service (…
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Cote : 6 M 235Période : 1819 - 1860Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 6 M Population, affaires économiques et statistiquesExtrait de la notice :
…poids et mesures…
…poids et mesures…
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Cote : 6 M 236Période : 1865 - 1924Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 6 M Population, affaires économiques et statistiquesExtrait de la notice :
…poids et mesures…
…poids et mesures…
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Cote : Feudiste 175 n° 12Période : 1704 - 1705Extrait de la notice :
…du paiement des redevances annuelles attribuées aux offices de contrôleurs et visiteurs des poids et mesures…