Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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data.culture.fr : ouvrier

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Etablissements hospitaliers. -Hôpital de Grammont : commission administrative : nomination des membres (1867-1925) ; registre des arrêtés et...

Cote : 311 Edepot 384

Période : 1852 - 1925

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Livrets de travail des enfants de moins de 18 ans délivrés de 1891 à 1951 (classés par ordre alphabétique des noms de personnes, de F à V) :...

Cote : 127 J 235

Période : 1891 - 1951

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Papier personnel de Marie-Madeleine-Augustine DIEUDONNE : livret délivré par l’assistance publique, service des enfants assistés (décembre 1...

Cote : 127 J 236

Période : 1903 - 1960

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Fiches de pointeuse (janvier-octobre 1978)

Cote : 127 J 237

Période : 1978 - 1978

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Calculs.

Cote : 127 J 240

Période : 1955 - 1970

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Direction du travail et de la main-d’œuvre : correspondance (1949-1961). Préfecture : correspondance (1950-1957).

Cote : 127 J 241

Période : 1949 - 1961

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Caisse d’allocations familiales : correspondance.

Cote : 127 J 245

Période : 1950 - 1960

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Livrets d’ouvriers, dont une majorité d’enfants, délivrés de 1888 à 1933 (classés par ordre alphabétique des noms de personnes) : 22 livrets...

Cote : 127 J 233

Période : 1888 - 1933

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Livrets de travail des enfants de moins de 18 ans délivrés de 1896 à 1948 (classés par ordre alphabétique des noms de personnes, de A à D) :...

Cote : 127 J 234

Période : 1896 - 1948

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Registres d’infirmerie

Cote : 127 J 238

Période : 1952 - 1969

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Déclarations (1949-1956) ; affaire Daval : correspondance (1945) ; affaire Cuny : correspondance (1954-1962).

Cote : 127 J 239

Période : 1945 - 1962

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Livret d’immatriculation (s.d.). Fiches de calcul des cotisants (1944). Caisse régionale de sécurité sociale de Dijon, branche accidents du ...

Cote : 127 J 242

Période : 1943 - 1969

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Caisse primaire de sécurité sociale de Vesoul : correspondance (1950-1959). Association des services médicaux et sociaux : cotisations, visi...

Cote : 127 J 243

Période : 1950 - 1959

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Caisse primaire de sécurité sociale de Vesoul : correspondance (1950-1959). Association des services médicaux et sociaux : cotisations, visi...

Cote : 127 J 244

Période : 1950 - 1966

Fonds : 127J - Archives de la forge de Corravillers
Travail.-Livrets délivrés aux ouvriers, enregistrement : registre. <lb/>1 registre cartonné.

Cote : 6 Edepot 160

Période : 1866 - 1919

Fonds : 6Edepot - Archives communales déposées d'Aillevillers-et-Lyaumont
Registre des réquisitions faites aux citoyens de Luxeuil de différents objets d'utilité publique (An III-an IV) ; modèle de registre des act...

Cote : 311 Edepot 285

Période : 1790 - 1912

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Travail : registres des livrets d’ouvriers (1855-1881 ; 1881-1912), déclarations de délivrance de livrets (1877) ; registre servant à l’insc...

Cote : 283 Edepot 12

Période : 1855 - 1912

Fonds : 283Edepot - Archives communales déposées de Haut-du-Them-Château-Lambert
Travail. –Livrets d’ouvriers délivrés dans le canton de Vitrey, recensement : communiqués, états par communes (1887). Travail des enfants et...

Cote : 572 Edepot 74

Période : 1884 - 1887

Fonds : 572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance

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