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Période : 1600 - 1924Extrait de la notice :
…ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE…
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Période : 1596 - 1953Extrait de la notice :
…ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE…
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Cote : 74 Edepot 24Période : 1791 - 1793Extrait de la notice :
…Administration générale de la commune : délibérations du conseil municipal (1791-1793, mention de la…
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Cote : 38 Edepot 1Période : 1750 - 1784Extrait de la notice :
…procès de la communauté contre le fermier du domaine de Montbozon (1750-1753) ; puis contre l'administration générale…