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Cote : 218 J 31Période : 1768 - 1979Extrait de la notice :
…administration générale…
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Période : 1620 - 1942Extrait de la notice :
…Administration générale…
…Administration générale…
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Période : 1940 - 1950Extrait de la notice :
…Administration générale…
…Administration générale…
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Période : 1810 - 1962Extrait de la notice :
…Administration générale…
…Administration générale…
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Cote : 92 AC 1 Q 5Période : 1895 - 1951Extrait de la notice :
…Administration générale…
…Administration générale…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Administration générale : organisation, attributions.…
…Administration générale : organisation, attributions.…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Administration générale : organisation, attributions…
…Administration générale : organisation, attributions…
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Période : 1561 - 1995Extrait de la notice :
…Série D - Administration générale de la commune…
…Série D - Administration générale de la commune…
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Période : 1561 - 1995Extrait de la notice :
…3 D Administration générale de la commune…
…3 D Administration générale de la commune…
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Période : 1605 - 1971Extrait de la notice :
…Série D - Administration générale de la commune…
…Série D - Administration générale de la commune…
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Période : 1605 - 1971Extrait de la notice :
…3 D Administration générale de la commune…
…3 D Administration générale de la commune…
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Extrait de la notice :
…Série D - Administration générale de la commune…
…Série D - Administration générale de la commune…
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Extrait de la notice :
…3 D Administration générale de la commune…
…3 D Administration générale de la commune…
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Période : 1562 - 1998Extrait de la notice :
…Série D - Administration générale de la commune…
…Série D - Administration générale de la commune…
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Période : 1562 - 1998Extrait de la notice :
…3 D Administration générale de la commune…
…3 D Administration générale de la commune…
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Cote : 19 HsPériode : 1793 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Archives postérieures à 1790 : série J (Réglementation générale et locale), série K (Personnel), série L (Administration générale…
…Présentation du contenu Archives postérieures à 1790 : série J (Réglementation générale et locale), série K (Personnel), série L (Administration générale…
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Cote : 11 HsPériode : 1617 - 1950Extrait de la notice :
…Archives postérieures à 1790 : séries J (réglementation générale et locale), K (personnel), L (administration générale), M (financement), N (capital, immobilisation…
…Archives postérieures à 1790 : séries J (réglementation générale et locale), K (personnel), L (administration générale), M (financement), N (capital, immobilisation…
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Cote : 6 HsPériode : 1374 - 2000Extrait de la notice :
…Archives postérieures à 1790 (séries K - Personnel, commissions administratives, L - Administration générale, M - Financement, N - Capital immobilisation…
…Archives postérieures à 1790 (séries K - Personnel, commissions administratives, L - Administration générale, M - Financement, N - Capital immobilisation…
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Cote : 18 HsPériode : 1637 - 2003Extrait de la notice :
…Archives postérieures à 1790 : série K (personnel), L (administration générale), M (financement), N (capital, immobilisation), O (travaux et matériels,…
…Archives postérieures à 1790 : série K (personnel), L (administration générale), M (financement), N (capital, immobilisation), O (travaux et matériels,…
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Cote : 2081 W 46Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Réunion du 25 octobre 2004 : - Développement économique : Anjou pôle végétal européen - Administration générale : loi du 13 août 2004 relative aux libertés…
…Réunion du 25 octobre 2004 : - Développement économique : Anjou pôle végétal européen - Administration générale : loi du 13 août 2004 relative aux libertés…
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Cote : 7 HsPériode : 1412 - 2000Extrait de la notice :
…Archives postérieures à 1790 : Série J - Réglementation générale et locale, Série K - Personnel, série L - Administration générale, série M - Financement…
…Archives postérieures à 1790 : Série J - Réglementation générale et locale, Série K - Personnel, série L - Administration générale, série M - Financement…
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Cote : 2081 W 44Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…et 21 octobre 2003 : - Décision modificative n° 2 (1 fascicule) - Synthèse budgétaire et commentaire (1 fascicule) Réunion du 24 novembre 2003 - Administration…
…générale : projet de loi relatif aux responsabilités locales - Nouveaux transferts de compétences pour les Départements - Action sociale-handicapés …
…et 21 octobre 2003 : - Décision modificative n° 2 (1 fascicule) - Synthèse budgétaire et commentaire (1 fascicule) Réunion du 24 novembre 2003 - Administration…
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Cote : 5 HsPériode : 1604 - 2007Extrait de la notice :
…représentées, le fonds étant constitué majoritairement des archives postérieures à 1790 (séries J - Réglementation générale et locale, K - Personnel, L - Administration…
…générale, M - Financement, N - Capital, immobilisation, O - Travaux et matériels, P - Comptabilité de l'économat, Q - Population (malades hospitalisés…
…représentées, le fonds étant constitué majoritairement des archives postérieures à 1790 (séries J - Réglementation générale et locale, K - Personnel, L - Administration…
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Cote : 42 W 1-430Période : 1940 - 1950Extrait de la notice :
…Présentation du contenu L'administration générale regroupe les textes réglementaires, la correspondance chronologique ainsi que les dossiers de gestion…
…Présentation du contenu L'administration générale regroupe les textes réglementaires, la correspondance chronologique ainsi que les dossiers de gestion…
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Cote : 1 HsPériode : 1101 - 1979Extrait de la notice :
…Pour ce qui concerne les séries d'archives postérieures à 1790, les séries L - Administration générale, M - Financement, N - Capital, immobilisation, O…
…Pour ce qui concerne les séries d'archives postérieures à 1790, les séries L - Administration générale, M - Financement, N - Capital, immobilisation, O…
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Période : 1930 - 1970Extrait de la notice :
…. -2- CADRE DE CLASSEMENT SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1D 2D 3D 4D Conseil municipal Actes de l'administration communale Administration…
…générale de la commune Contentieux et assurances SÉRIE E ÉTAT CIVIL SÉRIE F POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUES 1F 2F 3F 4F SÉRIE G CADASTRE…
…générale de la commune 1 D Conseil municipal 72 AC / 1 D 1 Conseil municipal : délibérations, décisions, notes. 1843-1845 72 AC / 1 D 2 Réunion…
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Extrait de la notice :
…départementales Angers 2013 1 SOMMAIRE Fiche ISAD (G) Corps du répertoire Archives avant 1790 Série FF : Police et justice Archives après 1790 Série D : Administration…
…générale de la commune Série E : Etat civil Série F : Population, économie sociale, agriculture, emploi Série G : Cadastre, administration Série H : Affaires…
…Affaire Roze / Pasquier, construction sur chemin d’accès à des jardins (1776). 2 pièces 1770 - 1776 8 SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Les dossiers relatifs au fonctionnement quotidien de la préfecture seront reclassés dans la série M, « Administration générale et économie ».…
…SOURCES COMPLÉMENTAIRES 1 – Archives départementales Série M – Administration générale du département 1 M 8 / 59-63 : Médailles commémoratives de la Grande…
…Recrutement et mobilisation : 36 AC/ 1 H 1. 3 – Archives municipales d’Angers 1 D 55-59 2D9 Série D : Administration générale de la commune Registres…
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Période : 1578 - 1975Extrait de la notice :
…2013-0115) Catégorie de producteur : Collectivité territoriale Contenu et structure Présentation du contenu : Ce dépôt concerne les thèmes suivants : - Administration…
…générale de la commune - État civil - Population, commerce, agriculture et emploi - Cadastre et administration fiscale - Affaires militaires - Police…
…métairies et closeries et celui des pièces qui en font la consistance pour la perception des dixmes ». 1775 Archives postérieures à 1790 Série D : Administration…
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Extrait de la notice :
…ZONE DU CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION Date(s) de la description : 1996 et 2015. 7 SOMMAIRE du corps du répertoire Série D : Administration générale de…
…page 34 8 D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE Conseil municipal 34 AC / 1 D 1*-5 Délibérations du Conseil municipal. 1* 1834-1864 2 * 1864-1921…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…FONCTIONNEMENT ..................................................................................................................................... 18 Administration…
…générale.................................................................................................................... 18 Gestion immobilière ..…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…12 DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES ............................................................................................................... 13 Administration…
…générale.................................................................................................................... 13 Dossiers de service ..…
…Interventions politiques 1514 W 3-10 1601 W 1-3 2102 W 5, 11-12, 14-16, 19-22, 119 2102 W 460 1985-2004 (1985-1995) (1995) (1994-2004) (2002-2004) Administration…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…3 P 1 / 1 3 P 1 est la partie consacrée aux documents généraux 1 est le numéro de carton où se trouve les documents L'analyse du document Les dates ADMINISTRATION…
…GÉNÉRALE 3P1/1 Instructions générales. - Projet de cadastre général foncier pour toute la France proposé au gouvernement par le sieur Chesneau, propriétaire…