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Cote : 5 P 1-168Période : 1860 - 1943Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 1-201Période : 1035 - 2001Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Période : 1875 - 1986Extrait de la notice :
…Contrôle central - Cote 0105830001…
…Contrôle interne…
…Origine de la création du Contrôle central (1930, 1986) ; transfert des activités du Contrôle central…
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Cote : 2406 W 1-54Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Domaine - Contrôle des opérations immobilières…
…Le versement est constitué de dossiers de contrôle des opérations immobilières.…
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Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière - opérations de contrôle…
…Contrôle fiscal…
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
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Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Contrôle général (DGCGEN) - Cote 0702210001…
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Cote : 1767 W 1-16Période : 1980 - 1990Extrait de la notice :
…Service contrôle de la recherche d'emploi…
…la Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, service contrôle…
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Période : 1952 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRÔLE ET TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX.…
…Contrôle et tarification des établissements médico-sociaux…
…Ce contrôle s'exerce sur des structures aux profils très variés.…
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Cote : 2593 W 1-32Période : 1967 - 2012Extrait de la notice :
…Contrôle et classement des établissements de tourisme.…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…Contrôle des actes dans les pays haut-pyrénéens…
…Contrôle des actes des notaires et des actes de sous signatures privées Le contrôle est la formalité…
…Bureau du contrôle des actes (Luz, Hautes-Pyrénées)…