Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Opérations de contrôle fiscal…
-
Période : 1920 - 1995Extrait de la notice :
…Contrôle de fiscalité immobilière…
-
Cote : 2394 W 1-32Période : 1989 - 1996Extrait de la notice :
…Le contenu varie selon la nature du contrôle effectué.…
…Le versement est composé de dossiers d'opérations de contrôle fiscal.…
…: une notification de redressement, une fiche de prise en charge consécutive à une opération de contrôle…
-
Période : 1920 - 1995Extrait de la notice :
…Décès : premier contrôle avant surveillance…
-
Cote : 2090 W 1308Période : 1954 - 1963Extrait de la notice :
…Décès 1er contrôle avant surveillance.…
-
Cote : 2090 W 1309Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…Décès 1er contrôle avant surveillance.…
-
Cote : 2090 W 1310Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…Décès 1er contrôle avant surveillance.…
-
Cote : 2090 W 1311Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Décès 1er contrôle avant surveillance.…
-
Cote : 2090 W 1312Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Décès 1er contrôle avant surveillance.…
-
Cote : 2090 W 1313Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Décès 1er contrôle avant surveillance.…
Pagination