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Cote : 2277 W 28Période : 1986 - 1989Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…Contrôle des marchandises de zone : registre.…
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Cote : 2277 W 148Période : 1949 - 1985Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…Exécution du service : carnet portatif de travail, procès-verbal de contrôle.…
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Cote : 2277 W 47Période : 1940 - 1947Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…Contrôle des chevaux et bêtes montés ou attelés et véhicules autres qu'à moteur : registre de soumissions…
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Cote : 2277 W 58Période : 1939 - 1953Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…Contrôle des voyageurs et des marchandises : registre des petites marchandises mises en dépôt par les…
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Cote : 2277 W 57Période : 1934 - 1960Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…Contrôle des marchandises en Zone franche : carnet d'enregistrement des framboises introduites en zone…
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Cote : 2277 W 175Période : 1945 - 1987Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…comptabilité, relevé énonciatif des dépenses effectuées, liste des chèques sans provisions, fiche de contrôle…
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Cote : 2277 W 179Période : 1947 - 1985Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…Contrôle des marchandises : carnet portatif de déclaration et vérification de marchandises, registre…
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Cote : 2277 W 116Période : 1943 - 1987Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…service, note relative aux heures d'ouverture, note relative aux marchandises saisies, rapport de contrôle…
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Cote : 2277 W 100Période : 1949 - 1985Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…Garage du contrôle de zone : fiche descriptive du bâtiment, croquis, correspondance relative à la location…
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Cote : 2277 W 1-3Période : 1959 - 1985Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 4-6Période : 1981 - 1987Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…CONTROLE…
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 4-6Période : 1981 - 1987Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 4-5Période : 1981 - 1987Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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Cote : 2277 W 1Période : 1959 - 1981Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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Cote : 2277 W 2Période : 1985 - 1985Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 3Période : 1985 - 1985Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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Cote : 2277 W 73Période : 1946 - 1982Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…visites domiciliaires, note relative au renforcement des contrôles à la frontière, note relative au contrôle…
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Cote : 2277 W 7-115Période : 1035 - 2001Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
…CONTROLE…
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Cote : 2277 W 20-42Période : 1925 - 1990Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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Cote : 2277 W 43-61Période : 1035 - 1985Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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Cote : 2277 W 63-69Période : 1935 - 1985Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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Cote : 2277 W 105-115Période : 1924 - 1987Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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Cote : 2277 W 7-19Période : 1901 - 1991Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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Cote : 2277 W 20-62Période : 1035 - 1990Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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Cote : 2277 W 63-69Période : 1935 - 1985Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)Extrait de la notice :
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