Document d'archives : Contrôle des chevaux et bêtes montés ou attelés et véhicules autres qu'à moteur : registre de soumissions et acquits-à-caution.
Cote :
2277 W 47
Inventaire d'archives :
2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Informations sur l'acquisition :
Collecte du 19 mai 2011 à Châtel.
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Institutions :
Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman, Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Brigade d'Ambilly, Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Division d'Annemasse
Lieux :
Thèmes :
CINQUIEME REPUBLIQUE (1958- ), DROITS DE DOUANE, QUATRIEME REPUBLIQUE (1940-1958), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)