Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Division d'Annemasse

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L'Éluiset

Cote : 2277 W 105

Période : 1959 - 1985

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Bâtiment. – Masse des douanes : fiche descriptive du bâtiment, photographie.

Cote : 2277 W 105

Période : 1959 - 1985

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Malagny

Cote : 2277 W 106

Période : 1940 - 1947

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Organisation et fonctionnement du service. – Masse des douanes : fiche descriptive de bâtiment, photographie (1962-1985).

Cote : 2277 W 106

Période : 1940 - 1947

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Viry

Cote : 2277 W 110-111

Période : 1940 - 1985

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Fonctionnement du service et bâtiment. – Personnel : compte rendu d'accident du travail (1951). Masse des douanes : fiche descriptive de bât...

Cote : 2277 W 110

Période : 1951 - 1985

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Exécution du service : registre d'événements.

Cote : 2277 W 111

Période : 1940 - 1947

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Division d'Annemasse

Cote : 2277 W 7-115

Période : 1035 - 2001

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Organisation et fonctionnement du service

Cote : 2277 W 7-19

Période : 1901 - 1991

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Délimitation de la frontière franco-suisse : copie du procès-verbal d'examen de la frontière, correspondance.

Cote : 2277 W 7

Période : 1959 - 1980

Fonds : 2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)

Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Division d'Annemasse

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