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Cote : 156 J 4337Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Contrôle de la sécurité incendie : rapport final de contrôle, correspondance.…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 3070Période : 1982 - 1985Extrait de la notice :
…Contrôle de conformité : attestation des propriétaires, rapport de contrôle, procès-verbal de contrôle…
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Cote : 156 J 3955Période : 1977 - 1987Extrait de la notice :
…Contrôle de l'aménagement de zone…
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Cote : 156 J 5774Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Contrôle du projet par la société Veritas : fiche de contrôle par sondage, rapport final de contrôle,…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 5306Période : 1976 - 1979Extrait de la notice :
…Bureau de contrôle technique : compte rendu de réunion, rapport de contrôle sécurité incendie, tableau…
…d'essai béton, bordereau de déclaration de versements d'acomptes aux entreprises, convention de contrôle…
…Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)…
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Cote : 157 J 472Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : rapport de contrôle technique, correspondance.…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 3947-3955Période : 1968 - 1987Extrait de la notice :
…Élaboration et contrôle du plan d'aménagement de zone (PAZ)…
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Cote : 156 J 5652Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…final de contrôle technique, devis estimatif, correspondance.…
…Relations avec les protagonistes : compte rendu d'examen de documents, fiche de visite de contrôle, rapport…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 5031Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…Contrôle de conformité : procès-verbal de réalisation du contrôle de conformité, rapport de contrôle,…
…brochure de prévention et de protection contre l'incendie, questionnaire de contrôle, procès-verbal…
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Cote : 156 J 4564Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…. – Contrôle de l'acoustique : compte-rendu d'examen, correspondance.…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
…Les examens sont menés par le service de contrôle des constructions et de la sécurité Veritas.…
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Cote : 157 J 234Période : 1982 - 1984Extrait de la notice :
…de transport mécanique, rapport de contrôle de la fonction sécurité des ascenseurs, rapport de contrôle…
…Centre d'étude de prévention : plan de détails de menuiseries extérieures, conclusions de contrôle technique…
…, rapport de contrôle acoustique, rapport d'examen de documents, rapport de vérification des installations…
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Cote : 156 J 5613Période : 1986 - 1993Extrait de la notice :
…technique, rapport de contrôle de solidité, notes, correspondance.…
…Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, rapport de fin de mission de contrôle technique…
…fascicule des règles générales de sécurité, notice technique, attestation d'assurance, convention de contrôle…
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Cote : 156 J 4246Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Relation avec les protagonistes : compte rendu de réunion, rapport de contrôle sécurité, rapport de contrôle…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 5894Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Relations avec le bureau Veritas : convention de contrôle technique, fiche de contrôle par sondage, avis…
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Cote : 156 J 6146Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Relations avec l'entreprise contrôle et prévention (CEP) : rapport thermique, compte-rendu d'examen de…
…documents, rapport initial de contrôle technique solidité, notice de sécurité, avis acoustique sur dossier…
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Cote : 156 J 2716Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Contrôle de la société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC). – Béton armé…
…Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)…
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Cote : 156 J 708Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. – Demande de consultation du dossier du contrôle technique : correspondance.…
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Cote : 156 J 5716Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : rapport de fin de mission de contrôle technique, correspondance.…
…Apave (contrôle technique des constructions)…
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Cote : 156 J 4367Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Pièces officielles : cahier des prescriptions spéciales, ordre de service, convention de contrôle technique…
…Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)…
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Cote : 156 J 5988Période : 1987 - 1987Extrait de la notice :
…Dossier d'appel d'offres : analyse et contrôle des offres, règlement particulier d'appel d'offres, notes…
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Cote : 156 J 5749Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : rapport final de contrôle technique, compte rendu de réunion, correspondance…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 2399Période : 1956 - 1956Extrait de la notice :
…Visite de contrôle de la structure du bâtiment : rapport de visite, note d'honoraires, correspondance…
…C'est l'ingénieur René Carmagnol qui effectue la visite de contrôle.…
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Cote : 156 J 5738Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : rapport de contrôle sur les documents particuliers du marché, compte…
…rendu d'examen de document, rapport de fin de mission, fiche de contrôle par sondage, compte rendu de…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 5530Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : plan d'aménagement, croquis, rapport de contrôle des installations…
…, rapport de fin de mission, convention de contrôle des constructions, devis descriptif estimatif, notice…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 731Période : 1984 - 2005Extrait de la notice :
…. – Contrôle de l'aménagement de maisons individuelles : correspondance.…
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Cote : 156 J 5933Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Dossier d'appel d'offres : analyse et contrôle des offres, récapitulatif des offres moins disantes, devis…
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Cote : 156 J 5534Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…protagonistes : plan de détail de fondations, plan d'aménagement, compte rendu de réunion, rapport de contrôle…
…des installations, convention pour le contrôle technique, notice de justification technique, décomposition…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 5411Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : devis estimatif, rapport de contrôle technique de fin de travaux,…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 157 J 38Période : 1980 - 1983Extrait de la notice :
…technique, compte rendu d'examen de documents, fiche de contrôle par sondage, correspondance.…
…prescriptions spéciales, liste des matériaux conventionnés, devis descriptif estimatif, rapport de contrôle…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 157 J 111Période : 1976 - 1986Extrait de la notice :
…acoustique, liste des documents nécessaires au contrôle de conformité au règlement de construction,…
…certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, rapport de contrôle…
…Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)…
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Cote : 156 J 4358Période : 1988 - 1990Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : liste de réserves, décompte définitif, rapport d'analyse et de contrôle…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 4352Période : 1988 - 1990Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : liste de réserves, décompte définitif, rapport d'analyse et de contrôle…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 4163Période : 1974 - 1983Extrait de la notice :
…, procès-verbal d'essai, convention de contrôle technique, notes, correspondance.…
…justificatif et explicatif, notice technique, compte-rendu de réunion, rapport d'examen, attestation de contrôle…
…Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)…
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Cote : 156 J 6136Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Relations avec l'entreprise contrôle et prévention (CEP) : compte-rendu d'examen de documents, rapport…
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Cote : 156 J 3404Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…Contrôle de la conformité des plans avec le règlement de construction : plan masse, plan de niveau, coupes…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 4797Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : convention de contrôle technique, police d'assurance, convention de…
…Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)…
…correspondance avec les Assurances, celle avec le bureau de pilotage et celle avec le bureau de contrôle…
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Cote : 157 J 227Période : 1975 - 1982Extrait de la notice :
…Conformité du projet : plan des gaines de ventilation, procès-verbal de contrôle des installations, liste…
…des documents à fournir pour le contrôle de conformité au règlement de construction, certificat de conformité…
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Cote : 156 J 6094Période : 1983 - 1986Extrait de la notice :
…Relations avec la Société de contrôle technique (SOCOTEC) : compte-rendu des mesures acoustiques, rapports…
…d'une installation d'ascenseurs, rapport de vérification des installations électriques, rapport de contrôle…
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Cote : 156 J 927Période : 1975 - 1977Extrait de la notice :
…, rapport de contrôle, examen acoustique, documentation technique, notes, correspondance (1976-1977).…
…Contrôle a posteriori de conformité au règlement de construction : compte rendu de réunion, note d'observations…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 5270Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…Entreprises : devis estimatif, attestation de contrôle technique, étude acoustique, compte rendu de visite…
…Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)…
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Cote : 156 J 5556Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : extrait de plan cadastral, croquis, rapport initial de contrôle technique…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 4973Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…de conformité, procès-verbal de réception, liste de réserves, compte rendu de visite, rapport de contrôle…
…du lave-façade, rapport final de contrôle technique, décompte définitif, ordre de service, devis estimatif…
…Société d'études et de contrôle des installations électriques (SECIE)…
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Cote : 156 J 5596Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Difficultés de fonctionnement des installations de chauffage : rapport de contrôle des températures de…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 5597Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…technique, fiche de visite de contrôle, compte rendu d'examen de documents, rapport de vérification…
…certificat de fin de travaux, rapport de l'architecte sur les offres d'entreprises, rapport final de contrôle…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 157 J 424Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…l'isolation des toitures des logements de fonction de Bulgnéville : compte rendu de réunion, rapport de contrôle…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 822Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…provisoire et définitive, avenant au cahier des charges particulières, rapport technique, convention de contrôle…
…Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)…
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Cote : 157 J 311Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…technique, rapport de contrôle de fin de conception, correspondance.…
…desserte en électricité, note de calcul des coefficients G et B, état des observations suite au contrôle…
…Société d'études et de contrôle des installations électriques (SECIE)…
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Cote : 156 J 2780Période : 1965 - 1973Extrait de la notice :
…Contrôle technique du projet par la société Veritas : bordereau de situation de travaux, liste des entreprises…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 157 J 368Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…rapport d'étude de sol, attestation de conformité, dossier de récolement, rapport de fin de mission de contrôle…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 157 J 378Période : 1982 - 1984Extrait de la notice :
…technique, rapport de fin de mission de contrôle technique, correspondance.…
…travaux, attestation de conformité, certificat de conformité, ordre de service, avis sur ouvrage après contrôle…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…