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Cote : 156 J 4337Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Contrôle de la sécurité incendie : rapport final de contrôle, correspondance.…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 3070Période : 1982 - 1985Extrait de la notice :
…Contrôle de conformité : attestation des propriétaires, rapport de contrôle, procès-verbal de contrôle…
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Cote : 156 J 3955Période : 1977 - 1987Extrait de la notice :
…Contrôle de l'aménagement de zone…
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Cote : 156 J 5774Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Contrôle du projet par la société Veritas : fiche de contrôle par sondage, rapport final de contrôle,…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
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Cote : 156 J 5306Période : 1976 - 1979Extrait de la notice :
…Bureau de contrôle technique : compte rendu de réunion, rapport de contrôle sécurité incendie, tableau…
…d'essai béton, bordereau de déclaration de versements d'acomptes aux entreprises, convention de contrôle…
…Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC)…
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Cote : 157 J 472Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : rapport de contrôle technique, correspondance.…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 3947-3955Période : 1968 - 1987Extrait de la notice :
…Élaboration et contrôle du plan d'aménagement de zone (PAZ)…
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Cote : 156 J 5031Période : 1978 - 1980Extrait de la notice :
…Contrôle de conformité : procès-verbal de réalisation du contrôle de conformité, rapport de contrôle,…
…brochure de prévention et de protection contre l'incendie, questionnaire de contrôle, procès-verbal…
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Cote : 156 J 5652Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…final de contrôle technique, devis estimatif, correspondance.…
…Relations avec les protagonistes : compte rendu d'examen de documents, fiche de visite de contrôle, rapport…
…Contrôle et Prévention (contrôle des constructions)…
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Cote : 156 J 4564Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…. – Contrôle de l'acoustique : compte-rendu d'examen, correspondance.…
…Veritas (contrôle des constructions et de la sécurité)…
…Les examens sont menés par le service de contrôle des constructions et de la sécurité Veritas.…