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Cote : 1790 W 305Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Contrôle feoga ASAD 43…
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Cote : 1258 W 111Extrait de la notice :
…Rapport contrôle de légalité…
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Cote : 1790 W 306Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Objectif 2 2000 2006 Mission contrôle CICC JANVIER…
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Cote : 1375 W 168Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Contrôle de la cour des comptes sur le programme FEDER OID…
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Cote : 1790 W 304Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Feder objectif 2 Contrôle hotelle dristan St floret (Mme Gagne, M. Coyras)…
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Cote : 1790 W 92Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Contreparties Feder objectif 2 zonage fonds structurels programme 1994-1999 contrôle des fonds européens…
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Cote : 1790 W 193Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…bovins -ovins et contrôle laitier…
…espace cibercafé-Conseil Général Village vacances les Estables -Chambre d'Agriculture de la Hte Loire contrôle…
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Cote : 1375 W 63Période : 1954 - 1988Extrait de la notice :
…Contrôle des sociétés d'H.L.M., 1954-1988, - Société Coopérative d'H.L.M. de Dunières, , Constitution…
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Cote : 1375 W 62Période : 1959 - 1991Extrait de la notice :
…Logement, affaires diverses, 1986-1988, - Location logements, financés en prêt P.A.P., 1979-1988, - Contrôle…
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Cote : 1790 W 180Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…commission départementale de coordination en matière de Jeunesse1990, commission départementale de contrôle…