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Cote : 4 M 139-145Période : 1886 - 1943Extrait de la notice :
…Contrôle et surveillance…
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Cote : 4 M 252Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Surveillance des frontières (fermeture et contrôle)…
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Cote : 5 M105Extrait de la notice :
…Lutte contre l'insalubrité, contrôle des eaux, analyses : rapports, correspondance.…
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Cote : 7 M supplt 701-702Période : 1929 - 1932Extrait de la notice :
…Forêts communales : sommiers de contrôle des futaies par communes.…
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Cote : 7 M supplt 725Extrait de la notice :
…Défense passive : contrôle des scieries, statistiques forestières. Instructions, correspondance,…
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Cote : 4 M 122Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de contrôle des automobiles par les gendarmes.…
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Cote : 4 M 122Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de contrôle des automobiles par les gendarmes.…
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Cote : 4 M 22Période : 1867 - 1940Extrait de la notice :
…particuliers ou des sociétés (1873-1940), contrôle des ventes et déclarations (1934-1940).…
…Réglementation : interdictions lors de fêtes locales (1867-1896), contrôle de détention d'armes par des…
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Cote : 4 T 1-24Période : 1860 - 1940Extrait de la notice :
…La préfecture joue un rôle d'information, de contrôle et de surveillance sur les institutions culturelles…
…etc.), musées, théâtres et cinémas, sociétés savantes et littéraires, et monuments commémoratifs (contrôle…
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Cote : 4 M 314Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…Contrôle des usines et des hôtels : instructions, enquêtes, rapports, correspondance sur la clientèle…