-
Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…foncier, les structures : textes : Notes ministérielles, rapport de synthèse du groupe, note sur le contrôle…
…énergie), courrier du CEDAL, document sur la Confédération paysanne du Pérou, projet de loi relatif au contrôle…
…foncier, les structures : textes : Notes ministérielles, rapport de synthèse du groupe, note sur le contrôle…
-
Période : 1921 - 2009Extrait de la notice :
…Il désigne les responsables des commissions spécialisées et contrôle le fonctionnement et les travaux…
…La commission exécutive rend compte de ses activités devant le conseil qui en contrôle la gestion. (……
…régional extraordinaire à Angers, le 22 mai 1986 : candidatures et composition de la commission de contrôle…
-
Période : 1944 - 2009Extrait de la notice :
…exercices 1986 à 1995, bilans comptables 1986 à 1988, 1990 à 1995, rapports de la commission de contrôle…
…conseil d'administration sur les exercices 1975 à 1982, 1984 et 1985, rapports de la commission de contrôle…
…d'élections, des désignations de représentants IRCACIM pour participer à l'élection de la Commission de contrôle…
-
Période : 1954 - 1986Extrait de la notice :
…. - BOSCHERON D. et DE CRISENOY C., Statut des baux ruraux et contrôle des structures - Du droit à la…
…. - BOSCHERON D. et DE CRISENOY C., Statut des baux ruraux et contrôle des structures - Du droit à la…
-
Période : 1930 - 2000Extrait de la notice :
…En 1988-1989, Dresser prend le contrôle de WOBA. 1455 - Notes d'information, de service et documentation…
…professionnelles, accord d’entreprise. 1974 CFDT MX (N) 230 1695 - Tracts, coupures de presse, dossier « contrôle…
…comptes-rendus de réunions, conventions de formation, convention d'adaptation. 1972-1973 1087 - Dossier « Contrôle…
-
Période : 1958 - 1980Extrait de la notice :
…Paysans Travailleurs de Loire-Atlantique - « Les institutions financières et leurs organismes de contrôle…
…Paysans Travailleurs de Loire-Atlantique - « Les institutions financières et leurs organismes de contrôle…
-
Période : 1943 - 1998Extrait de la notice :
…Dusfour est administrateur et président de la Commission permanente de contrôle de la C.N.A.F.M.C. de…
…du hareng et du thon dans les zones traditionnelles des pêcheurs français, puis il est chargé du contrôle…
…Dusfour est administrateur et président de la Commission permanente de contrôle de la C.N.A.F.M.C. de…
-
Période : 1882 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de protocole d’accord du syndicat CGT d’Abbaretz. - Note au sujet de l’organisation et du contrôle…
…des présences à la CA de l’UD. - Propositions de candidatures à la CA de l’UD, à la commission de contrôle…
…entreprises du département, la liste des mandatés de l’UD (secrétariat, bureau, CE, commission de contrôle…
-
Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…travail inter-entreprises (1946-1950), désignations de représentants CFDT au sein d'un organisme de contrôle…
…régionale de conciliation (1975-1990), de la Commission départementale de recours gracieux, section contrôle…
…contributions directes et cadastres (1949-1957), syndicat des contributions indirectes (1955), syndicat du contrôle…
