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Période : 1967 - 2022Extrait de la notice :
…...................................................................................... 8 Zone de contrôle…
…Concher, CEP - contrôle et prévention étude pour mesurer les risques d'exposition professionnelle aux…
…Zone de contrôle de la description Notes de l’archiviste Cette description a été faite par Clara Chabot…
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Période : 1982 - 2012Extrait de la notice :
…UFR Psychologie - Conseil d'UFR : convocations, comptes-rendus, documents de travail, règlement du contrôle…
…ECTS5 : tracts, textes de loi, rapports, bilan des habilitations, offre de formation, modalités de contrôle…
…. - Organisation des formations et modalité du contrôle des connaissances : maquettes de formation, demandes…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…50 13 Fax : 01 40 18 79 12 Courriel : archives©cfdt.fr Date de la relation 1984 – 1993 Zone de contrôle…
…50 13 Fax : 01 40 18 79 12 Courriel : archives©cfdt.fr Date de la relation 1984 – 1993 Zone de contrôle…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…40 18 79 12 Courriel : archives©cfdt.fr Page 7 / 21 1965 – 1984 Date de la relation Zone de contrôle…
…40 18 79 12 Courriel : archives©cfdt.fr Page 7 / 21 1965 – 1984 Date de la relation Zone de contrôle…
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Période : 1950 - 2006Extrait de la notice :
…Ancenis : documents de travail, lettres, communiqué de presse, listes nominatives (1962-1973) ; contrôle…
…. - Lotissement de la Ramée à Montoir-de-Bretagne, visites de contrôle des travaux : lettres, compte-rendu…
…Ancenis : documents de travail, lettres, communiqué de presse, listes nominatives (1962-1973) ; contrôle…
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Période : 1945 - 1993Extrait de la notice :
…. - Contrôle laitier - GDMA - SAMICOP, 1966-1970. 1966-1976 FDSEA 154 - UNILAB : statuts, courriers,…
…laitier, Résultats de production laitière des adhérents du contrôle laitier – Campagne du 1er avril…
…CIPL, 1964-1971. 1964-1976 FDSEA 159 - CIPL : Courriers du secrétariat, 1969-1971. - Syndicat du contrôle…
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Période : 1968 - 1980Extrait de la notice :
…. - « Le PSU et la prise de contrôle de l'entreprise », supplément à Tribune socialiste n°455, sd. -…
…Loire, 1969. 14 - GAMIN, Du bon usage de l'informatique- Dossier d'un groupe de réflexion sur le contrôle…
…. - « Le PSU et la prise de contrôle de l'entreprise », supplément à Tribune socialiste n°455, sd. -…
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Période : 1941 - 1989Extrait de la notice :
…Lettre de Greffier à Alex : désignation à la commission de contrôle provisoire Lettre d'Alex au chef…
…demande du syndicat de nantes pour le congrès …; "inclure dans sa résolution nous demandons qu'un contrôle…
…non daté 22 08 1955 id "tracts catégoriels"; modèles "exploitation - agents de train - agents du contrôle…
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Période : 1974 - 2015Extrait de la notice :
…intérieur de l’Union Sociale aux SCOP adhérentes, rapport d’activité, rapport de la commission de contrôle…
…association « Echanges et Amitiés », récépissé de la demande établi par la préfecture, demande de contrôle…
…intérieur de l’Union Sociale aux SCOP adhérentes, rapport d’activité, rapport de la commission de contrôle…
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Période : 1981 - 1987Extrait de la notice :
…foncier, les structures : textes : Notes ministérielles, rapport de synthèse du groupe, note sur le contrôle…
…énergie), courrier du CEDAL, document sur la Confédération paysanne du Pérou, projet de loi relatif au contrôle…
…foncier, les structures : textes : Notes ministérielles, rapport de synthèse du groupe, note sur le contrôle…
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Période : 1921 - 2009Extrait de la notice :
…Il désigne les responsables des commissions spécialisées et contrôle le fonctionnement et les travaux…
…La commission exécutive rend compte de ses activités devant le conseil qui en contrôle la gestion. (……
…régional extraordinaire à Angers, le 22 mai 1986 : candidatures et composition de la commission de contrôle…
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Période : 1944 - 2009Extrait de la notice :
…exercices 1986 à 1995, bilans comptables 1986 à 1988, 1990 à 1995, rapports de la commission de contrôle…
…conseil d'administration sur les exercices 1975 à 1982, 1984 et 1985, rapports de la commission de contrôle…
…d'élections, des désignations de représentants IRCACIM pour participer à l'élection de la Commission de contrôle…
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Période : 1954 - 1986Extrait de la notice :
…. - BOSCHERON D. et DE CRISENOY C., Statut des baux ruraux et contrôle des structures - Du droit à la…
…. - BOSCHERON D. et DE CRISENOY C., Statut des baux ruraux et contrôle des structures - Du droit à la…
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Période : 1930 - 2000Extrait de la notice :
…En 1988-1989, Dresser prend le contrôle de WOBA. 1455 - Notes d'information, de service et documentation…
…professionnelles, accord d’entreprise. 1974 CFDT MX (N) 230 1695 - Tracts, coupures de presse, dossier « contrôle…
…comptes-rendus de réunions, conventions de formation, convention d'adaptation. 1972-1973 1087 - Dossier « Contrôle…
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Période : 1958 - 1980Extrait de la notice :
…Paysans Travailleurs de Loire-Atlantique - « Les institutions financières et leurs organismes de contrôle…
…Paysans Travailleurs de Loire-Atlantique - « Les institutions financières et leurs organismes de contrôle…
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Période : 1943 - 1998Extrait de la notice :
…Dusfour est administrateur et président de la Commission permanente de contrôle de la C.N.A.F.M.C. de…
…du hareng et du thon dans les zones traditionnelles des pêcheurs français, puis il est chargé du contrôle…
…Dusfour est administrateur et président de la Commission permanente de contrôle de la C.N.A.F.M.C. de…
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Période : 1882 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de protocole d’accord du syndicat CGT d’Abbaretz. - Note au sujet de l’organisation et du contrôle…
…des présences à la CA de l’UD. - Propositions de candidatures à la CA de l’UD, à la commission de contrôle…
…entreprises du département, la liste des mandatés de l’UD (secrétariat, bureau, CE, commission de contrôle…
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Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…travail inter-entreprises (1946-1950), désignations de représentants CFDT au sein d'un organisme de contrôle…
…régionale de conciliation (1975-1990), de la Commission départementale de recours gracieux, section contrôle…
…contributions directes et cadastres (1949-1957), syndicat des contributions indirectes (1955), syndicat du contrôle…
