Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Mariage de Charles Étienne Aubin, évantailliste, 358, rue Saint-Denis, avec Adèle Élisabeth Corbel, 19, rue Bourbon-Villeneuve.

Cote : MC/ET/VII/631

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
Mise en apprentissage de Toussaint Notaire, natif de Sens en Bourgogne, chez Guillaume Bicheur, maitre chaussetier sous la Tonnellerie.

Cote : MC/RS//97

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles FERRANT, 4 avril 1582 - 1er juin 1611 (étude VII)
Société de marchand évantailliste, 358, rue Saint-Denis, entre Étienne Aubin et Charles Étienne Aubin, son fils.

Cote : MC/ET/VII/631

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
Inventaire après le décès d'Antoine Joseph Lyon, chapelier, décédé le 9 février 1843, rue Neuve-des-Petits-Champs, passage des Pavillons n°5...

Cote : MC/ET/CXVI/742

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Céleste GOSSART, 16 octobre 1841 - 8 mars 1861 (étude CXVI)

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