Dossier de séance
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Cote : 1752W42Période : 1979 - 1982Fonds : 1752W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…des annonces des marchés publics, procès-verbaux de réunions, pièces de procédure (1979), dossier de séance…
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Cote : 1680W3Période : 1997 - 2002Fonds : 1680W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Documentation sur l’association : statuts, bulletins d’information, dossier de séance d’une assemblée…