Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Archives de l’Intersyndicale amiante Tripode Beaulieu Nantes

Période : 1967 - 2022

Extrait de la notice :

…de séance de réunion (décembre 2000). 2000 IS TRIPODE 10 Activité annuelle de l’Intersyndicale : note du MINEFI à l’intention du président du CHS-DI de…

…de séance du CHS-DI LoireAtlantique (avril 2003), notes. - Amiante tripode : guide méthodologique sur la « Protection des personnes contre les risques…

…de séance du CHS-DI (octobre 2004), compte-rendu de réunion du groupe de travail paritaire INSEE amiante Tripode (septembre 2004), explication sur l’étude…

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