Dossier de séance
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Période : 1987 - 1990Extrait de la notice :
…séance manquant], 2, 9, 16, 23, 30 novembre [dossier de séance manquant], 7, 14, 21 décembre [dossier de séance manquant]. 2.…
…COMITE EXECUTIF 1988 9701600002 Réunion du comité exécutif : dossier de séance, relevé de décision, 4, 11 janvier [dossier de séance manquant], 1, 15…
…février [dossier de séance manquant], 7, 14 [dossier de séance manquant], 28 mars, 5, 11, 18, 25 avril [dossier de séance manquant], 9 mai [dossier de…
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Cote : 8329 W 7 - 17Période : 1982 - 1986Fonds : 8329WExtrait de la notice :
…Dossier de séance, notes de travail.…
…Dossier de séance, notes de travail.…
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Cote : 8302 W 7 - 17Période : 1977 - 1981Fonds : 8302WExtrait de la notice :
…Dossier de séance, notes de travail.…
…Dossier de séance, notes de travail.…
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Cote : 8162 W 1 - 4Période : 1967 - 1971Fonds : 8162WExtrait de la notice :
…Dossiers de séance : procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, correspondance.…
…Dossiers de séance : procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, correspondance.…
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Cote : 8704 W 18Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…
…Comptes rendus, dossier de séance ; relations de coopération : conventions, notes d'information, comptes rendus, correspondance.…
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Cote : 8330 W 1 - 3Période : 1980 - 1986Fonds : 8330WExtrait de la notice :
…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de délibération, notes de travail.…
…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux, extrait de délibération, notes de travail.…
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Cote : 8329 W 1 - 6Période : 1982 - 1986Fonds : 8329WExtrait de la notice :
…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…
…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…
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Cote : 8302 W 1 - 6Période : 1977 - 1981Fonds : 8302WExtrait de la notice :
…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…
…Dossiers de séance : ordre du jour, procès-verbaux, extrait des délibérations, éléments du dossier de séance, notes de travail.…
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Cote : 8161 W 1 - 2Période : 1974 - 1979Fonds : 8161WExtrait de la notice :
…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, cartes…
…Dossier de séance : ordres du jour, comptes rendus, projets de procès-verbaux, correspondance, notes de présentation et d'information, rapports, cartes…
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Période : 1989 - 1991Extrait de la notice :
…CONSEILS D'ADMINISTRATION 1990 : 19 avril : dossier de séance 9501630003 3 mai : dossier de séance 9501630004 30 mai : dossier de séance 21 juin : dossier…
…de séance 9501630005 26 juillet : dossier de séance 24 août : dossier de séance 9501630006 4 septembre : dossier de séance 9501630007 21 septembre…
…: dossier de séance 9501630008 5 et 31 octobre : dossier de séance 9501630009 29 novembre : dossier de séance 1991 : 7 février : dossier de séance…
