Dossier de séance
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Cote : 6 ETP 1202Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Dossier de séance du 12 décembre.…
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Cote : 6 ETP 1201Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Dossier de séance du 17 janvier.…
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Cote : 94 J 590Période : 1935 - 1946Extrait de la notice :
…Dossier de séance du conseil d'administration.…
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Cote : 94 J 120Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Dossier de séance des assemblées générales ordinaires et extraordinaires.…
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Cote : 2624 W 150Période : 2009 - 2012Fonds : Agence régionale de santéExtrait de la notice :
…de promotion de la santé, réunions du conseil d'administration et de l'assemblée générale : dossier de séance…
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Cote : 12 S 5Période : 1946 - 1957Extrait de la notice :
…<lb/>Extrait du dossier de séance du conseil municipal du 17 sept. 1946. - Compagnie des transports :…
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Période : 2009 - 2014Fonds : Agence régionale de santéExtrait de la notice :
…Dossier de séance du sous-comité des transports sanitaires : composition, convocations, ordre du jour…
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Période : 1854 - 2011Fonds : Université_Paul_ValéryExtrait de la notice :
…Pour les années ou les registres sont manquants, le dossier de séance a été conservé.…
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Période : 1939 - 2013Extrait de la notice :
…Le dossier de séance comprend généralement le rapport de présentation et les avis des différents services…
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Période : 1868 - 2008Extrait de la notice :
…Chaque dossier de séance est composé généralement de plusieurs sous-dossiers : ordre du jour, exposé,…