Dossier de séance
-
Cote : 2286 W 2-3Période : 1982 - 2005Extrait de la notice :
…Dossier de séance : liste des présents, ordres du jour, notes de synthèse et rapports sur les questions à débattre, pouvoirs.…
…Dossier de séance : liste des présents, ordres du jour, notes de synthèse et rapports sur les questions à débattre, pouvoirs.…
-
Cote : 2286 W 5Période : 1998 - 2005Extrait de la notice :
…Dossier de séance : liste des présents, ordres du jour, notes de synthèse et rapports sur les questions à débattre, pouvoirs.…
…Dossier de séance : liste des présents, ordres du jour, notes de synthèse et rapports sur les questions à débattre, pouvoirs.…
-
Cote : 2082 W 149Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…. – Tentative de création d'un service unifié à l'Enfance, phase préparatoire du projet ajourné par le Conseil général en janvier 1970 : dossier de séance…
…. – Tentative de création d'un service unifié à l'Enfance, phase préparatoire du projet ajourné par le Conseil général en janvier 1970 : dossier de séance…